JORF n°236 du 11 octobre 1990

Art. 1er. - A l'article 1er de la décision no 020-83-003 AU-02 du 17 décembre 1983 susvisée, les indications relatives au site d'émission sont remplacées par les dispositions suivantes:
&lt;<emplacement de="" l'émetteur:="" émetteur="" t.d.f.,="" lieudit="" le="" pincelli,20138="" coti-chiavari.="">&gt;


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Version 1

Art. 1er. - A l'article 1er de la décision no 020-83-003 AU-02 du 17 décembre 1983 susvisée, les indications relatives au site d'émission sont remplacées par les dispositions suivantes:

<<Emplacement de l'émetteur: émetteur T.D.F., lieudit Le Pincelli,20138 Coti-Chiavari.>>