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Décision n°90-725 du 11 septembre 1990

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JORF n°236 du 11 octobre 1990

Art. 1er. - L'article 1er de la décision no 88-519 du 9 décembre 1988 est remplacé par les dispositions suivantes:
<<1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence sur le site.
<<2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:
&lt;<le 1="" 2="" 3="" programme="" de="" la="" société="" télévision="" française="" (sur="" le="" canal="" 1);="" <<le="" antenne="" 2);="" france="" régions="" 3);="" plus="" 4);="" cinq="" s.a.="" 5);="" métropole="" tv="" 6);="" s.e.p.t.="" 14).="" <<3o="" les="" services="" suivants:="" tv5="" 7);="" j="" 8);="" sat1="" 9);="" super="" channel="" 10);="" ard="" 11);="" zdf="" 12);="" sw3="" 13).="">&gt;

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Art. 1er. - L'article 1er de la décision no 88-519 du 9 décembre 1988 est remplacé par les dispositions suivantes:

<<1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence sur le site.

<<2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:

<<Le programme de la société Télévision française 1 (sur le canal 1);

<<Le programme de la société Antenne 2 (sur le canal 2);

<<Le programme de la société France Régions 3 (sur le canal 3);

<<Le programme de la société Canal Plus (sur le canal 4);

<<Le programme de la société La Cinq S.A. (sur le canal 5);

<<Le programme de la société Métropole TV (sur le canal 6);

<<Le programme de la société La S.E.P.T. (sur le canal 14).

<<3o Les services de télévision suivants:

<<Le programme TV5 (sur le canal 7);

<<Le programme Canal J (sur le canal 8);

<<Le programme SAT1 (sur le canal 9);

<<Le programme Super Channel (sur le canal 10);

<<Le programme ARD (sur le canal 11);

<<Le programme ZDF (sur le canal 12);

<<Le programme SW3 (sur le canal 13).>>