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Décision n°90-236 du 10 juillet 1990

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JORF n°178 du 3 août 1990

Art. 1er. - Le 3o du premier alinéa de l'article 1er de la décision no 89-134 du 19 juillet 1989 est remplacé par les dispositions suivantes:
<<3o Les services de télévision suivants:
&lt;<le 1="" 16="" 29="" 1991="" programme="" mcm="" (sur="" le="" canal="" 8);="" <<le="" mosaïque="" 9);="" tv5="" europe="" 10);="" planète="" 11);="" tv="" sport="" 12);="" <<les="" programmes="" j="" et="" humour="" 13);="" c'était="" hier="" 14);="" r.t.l.-tv="" 15);="" 16);="" rai="" 17);="" tve="" 18);="" mtv="" 19);="" ciné-cinéma="" 20).="" <<la="" société="" est="" autorisée="" jusqu'à="" mars="" à="" distribuer="" en="" alternance="" sur="" les="" de="" bbc1="" r.t.l.="" sous="" l'appellation="" commerciale="" "canal="" europe".="" distribution="" du="" soumise="" aux="" dispositions="" l'[article="" 27](="" decrets="" decret-no-90-685-du-27-juillet-1990#article-27)="" décret="" no="" 87-796="" septembre="" 1987.="">&gt;

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Version 1

Art. 1er. - Le 3o du premier alinéa de l'article 1er de la décision no 89-134 du 19 juillet 1989 est remplacé par les dispositions suivantes:

<<3o Les services de télévision suivants:

<<Le programme MCM (sur le canal 8);

<<Le canal mosaïque (sur le canal 9);

<<Le programme TV5 Europe (sur le canal 10);

<<Le programme Planète (sur le canal 11);

<<Le programme TV Sport (sur le canal 12);

<<Les programmes Canal J et Humour (sur le canal 13);

<<Le programme C'était hier (sur le canal 14);

<<Le programme R.T.L.-TV (sur le canal 15);

<<Le programme Canal Europe (sur le canal 16);

<<Le programme RAI 1 (sur le canal 17);

<<Le programme TVE 1 (sur le canal 18);

<<Le programme MTV (sur le canal 19);

<<Le programme Ciné-Cinéma (sur le canal 20).

<<La société est autorisée jusqu'à mars 1991 à distribuer en alternance sur le canal 16 les programmes de BBC1 et R.T.L. sous l'appellation commerciale "Canal Europe".

<<La distribution du programme Ciné-Cinéma est soumise aux dispositions de l'article 27 du décret no 87-796 du 29 septembre 1987.>>