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Décision n°90-145 du 10 avril 1990

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Publication de la décision 90-145

JORF n°138 du 16 juin 1990

Art. 1er. - L'annexe à la décision no89-133 du 23 janvier 1989 susvisée est modifiée comme suit:
&lt;<site 800="" 74350="" d'émission:="" lieudit="" le="" crêt,="" cuvat;="" <<altitude="" du="" site:="" mètres.="">&gt;

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Version 1

Art. 1er. - L'annexe à la décision no89-133 du 23 janvier 1989 susvisée est modifiée comme suit:

<<Site d'émission: lieudit Le Crêt, 74350 Cuvat;

<<Altitude du site: 800 mètres.>>