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Décision n°90-133 du 13 avril 1990

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JORF n°124 du 30 mai 1990

Art. 1er. - Les 2o et 3o du premier alinéa de l'article 1er de la décision no 88-20 du 6 janvier 1988 sont remplacés par les dispositions suivantes:
<<2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:
&lt;<le 1="" 2="" 3="" 5="" 19="" 1989="" programme="" de="" la="" société="" télévision="" française="" (sur="" le="" canal="" 1);="" <<le="" antenne="" 2);="" france="" régions="" 3);="" plus="" 4);="" cinq="" s.a.="" 5);="" métropole="" tv="" 6;="" s.e.p.t.="" 15).="" <<3o="" les="" services="" suivants:="" 7);="" paris="" première="" et,="" en="" décrochage,="" mentionné="" au="" premier="" alinéa="" l'article="" décision="" no="" 89-283="" du="" décembre="" 8);="" <<les="" programmes="" j="" et="" rai="" 9);="" r.t.l.-tv="" 10);="" mtv-e="" 11);="" bbc="" 12);="" zdf="" 13);="" ciné="" folies="" cnn="" 14);="" sport="" 16);="" tve="" 17),="" <<ainsi="" qu'un="" mosaïque="" 18.="">&gt;

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Version 1

Art. 1er. - Les 2o et 3o du premier alinéa de l'article 1er de la décision no 88-20 du 6 janvier 1988 sont remplacés par les dispositions suivantes:

<<2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:

<<Le programme de la société Télévision française 1 (sur le canal 1);

<<Le programme de la société Antenne 2 (sur le canal 2);

<<Le programme de la société France Régions 3 (sur le canal 3);

<<Le programme de la société Canal Plus (sur le canal 4);

<<Le programme de la société La Cinq S.A. (sur le canal 5);

<<Le programme de la société Métropole TV (sur le canal 6;

<<Le programme de la société la S.E.P.T. (sur le canal 15).

<<3o Les services de télévision suivants:

<<Le programme TV 5 (sur le canal 7);

<<Le programme Paris Première et, en décrochage, le programme mentionné au premier alinéa de l'article 2 de la décision no 89-283 du 19 décembre 1989 (sur le canal 8);

<<Les programmes Canal J et la RAI (sur le canal 9);

<<Le programme R.T.L.-TV (sur le canal 10);

<<Le programme MTV-E (sur le canal 11);

<<Le programme BBC 1 (sur le canal 12);

<<Le programme ZDF (sur le canal 13);

<<Les programmes Ciné Folies et CNN (sur le canal 14);

<<Le programme TV Sport (sur le canal 16);

<<Le programme TVE (sur le canal 17),

<<ainsi qu'un canal mosaïque (sur le canal 18.>>