Art. 6. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

ANNEXE I

Zone d'Annemasse

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0003 du 04/01/1990
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P.A.R.:
3,8 kW dans la direction d'azimut 105o;
1,5 kW dans la direction d'azimut 185o.
Canal utilisable sous réserve d'accord définitif de l'administration suisse. Les réaménagements rendus nécessaires par la mise en service de cet émetteur seront précisés à l'issue de l'étude en cours.
Le C.S.A. se réserve le droit de substituer au canal indiqué un canal permettant une réception de qualité équivalente.

Zone de La Clusaz

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0003 du 04/01/1990
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(1) P.A.R. de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 270o et 360o.
(2) P.A.R. de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 80o et 150o.
Sous réserve de modification des canaux 22-25-28 de Saint-Jean-de-Sixt par les canaux 23-26-29.
(3) P.A.R. de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 250o et 110o.
Les autres réaménagements éventuels rendus nécessaires par la mise en service de ces émetteurs seront précisés à l'issue de l'étude en cours.
Le C.S.A. se réserve le droit de substituer aux canaux indiqués des canaux permettant une réception de qualité équivalente.

Zone de Thônes

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0003 du 04/01/1990
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(1) P.A.R. de 250 W dans la direction d'azimut 230o.
Sous réserve de modification des canaux 32-35-37 du Grand-Bornand 2 par les canaux 30-42-45.
Les autres réaménagements rendus nécessaires par la mise en service de ces émetteurs seront précisés à l'issue de l'étude en cours.
Le C.S.A. se réserve le droit de substituer aux canaux indiqués des canaux permettant une réception de qualité équivalente.

Zone du Grand-Bornand

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0003 du 04/01/1990
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(1) P.A.R. de 5 W dans la direction d'azimut 33o et 125o.
Les réaménagements rendus nécessaires par la mise en service de cet émetteur seront précisés à l'issue de l'étude en cours.
Le C.S.A. se réserve le droit de substituer au canal indiqué un canal permettant une réception de qualité équivalente.

Zone de Manigod

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0003 du 04/01/1990
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(1) P.A.R. de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 80o et 160o.
(2) P.A.R. de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 110o et 250o.
Les réaménagements rendus nécessaires par la mise en service de ces émetteurs seront précisés à l'issue de l'étude en cours.
Le C.S.A. se réserve le droit de substituer aux canaux indiqués des canaux permettant une réception de qualité équivalente.