Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement du tiret dans le cahier des charges
Résumé Le premier tiret de l'article 4 est remplacé par un nouveau tiret indiquant l'emplacement de l'émetteur.
Mots-clés : cahier des charges décision administrative localisation
Art. 1er. - A l'article 4 du cahier des charges particulières de la décision no 34-18 du 5 mars 1984 susvisée, le premier tiret est remplacé par le tiret suivant:
<<- emplacement de l'émetteur: lieudit Malpel, parcelles 925 et 926, route de Béziers, 34710 Lespignan.>>
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