JORF n°0111 du 13 mai 2025

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Conditions techniques de diffusion radioélectrique

Résumé L’annexe précise quels sites d’émission seront utilisés et quelles règles techniques (puissance, canal…) s’appliquent pour diffuser les programmes TV dans la zone.
Mots-clés : Télévision Radiodiffusion Transmission

ANNEXE 1
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA RESSOURCE RADIOÉLECTRIQUE DANS LA ZONE À COUVRIR

Les sites de diffusion depuis lesquels le service est exploité sont les suivants :

| NOM DU SITE |LIEU D'ÉMISSION| |------------------------|---------------| | Chantonnay | Agglomération | | La Roche-sur-Yon | Agglomération | | Nantes |Nantes sud-est | | La Tranche-sur-Mer | Agglomération | | Fontenay-le-Comte | Nord | |Saint-Hilaire-de-Talmont| Sud-est | | Port-Joinville | Agglomération | | Mareuil-sur-Lay | Agglomération | | Les Sables-d'Olonne 2 | Agglomération | | Pouzauges | Agglomération | | Les Sables-d'Olonne 1 | Nord |

Le détail des conditions techniques de diffusion applicables (lieu d'émission, altitude de l'antenne, puissance apparente rayonnée, canal, polarisation et descriptif de la limitation du rayonnement) figure en annexe de l'autorisation délivrée à la société chargée de faire assurer les opérations techniques nécessaires à la transmission et à la diffusion auprès du public des programmes des éditeurs de services de télévision autorisés à exploiter les ressources radioélectriques du réseau mentionné à l'article 1er.


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Version 1

ANNEXE 1

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA RESSOURCE RADIOÉLECTRIQUE DANS LA ZONE À COUVRIR

Les sites de diffusion depuis lesquels le service est exploité sont les suivants :

NOM DU SITE

LIEU D'ÉMISSION

Chantonnay

Agglomération

La Roche-sur-Yon

Agglomération

Nantes

Nantes sud-est

La Tranche-sur-Mer

Agglomération

Fontenay-le-Comte

Nord

Saint-Hilaire-de-Talmont

Sud-est

Port-Joinville

Agglomération

Mareuil-sur-Lay

Agglomération

Les Sables-d'Olonne 2

Agglomération

Pouzauges

Agglomération

Les Sables-d'Olonne 1

Nord

Le détail des conditions techniques de diffusion applicables (lieu d'émission, altitude de l'antenne, puissance apparente rayonnée, canal, polarisation et descriptif de la limitation du rayonnement) figure en annexe de l'autorisation délivrée à la société chargée de faire assurer les opérations techniques nécessaires à la transmission et à la diffusion auprès du public des programmes des éditeurs de services de télévision autorisés à exploiter les ressources radioélectriques du réseau mentionné à l'article 1er.