JORF n°0109 du 10 mai 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions techniques de diffusion radioélectrique

Résumé L’annexe indique où émettre des programmes TV et quelles règles respecter pour éviter le dérangement.
Mots-clés : radiodiffusion technique de transmission réglementation télévisuelle

ANNEXE 1
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA RESSOURCE RADIOÉLECTRIQUE DANS LA ZONE À COUVRIR

Les sites de diffusion depuis lesquels le service est exploité sont les suivants :

| NOM DU SITE | LIEU D'ÉMISSION | |----------------|-----------------| | Algrange | Le Plateau | | Arnaville | Croix Joyeuse | |Ars-sur-Moselle |Aéroport Frescaty| | Bitche | Le Schimberg | | Fontoy | La Houve | | Forbach | Kreutzberg | | Metz | Luttange | | Sarrebourg | Donon | | Sarreguemines | Champ de Mars | |Sierck-les-Bains| Le Stromberg | | Villerupt | La Houtte |

Le détail des conditions techniques de diffusion applicables (lieu d'émission, altitude de l'antenne, puissance apparente rayonnée, canal, polarisation et descriptif de la limitation du rayonnement) figure en annexe de l'autorisation délivrée à la société chargée de faire assurer les opérations techniques nécessaires à la transmission et à la diffusion auprès du public des programmes des éditeurs de services de télévision autorisés à exploiter les ressources radioélectriques du réseau mentionné à l'article 1er.


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Version 1

ANNEXE 1

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA RESSOURCE RADIOÉLECTRIQUE DANS LA ZONE À COUVRIR

Les sites de diffusion depuis lesquels le service est exploité sont les suivants :

NOM DU SITE

LIEU D'ÉMISSION

Algrange

Le Plateau

Arnaville

Croix Joyeuse

Ars-sur-Moselle

Aéroport Frescaty

Bitche

Le Schimberg

Fontoy

La Houve

Forbach

Kreutzberg

Metz

Luttange

Sarrebourg

Donon

Sarreguemines

Champ de Mars

Sierck-les-Bains

Le Stromberg

Villerupt

La Houtte

Le détail des conditions techniques de diffusion applicables (lieu d'émission, altitude de l'antenne, puissance apparente rayonnée, canal, polarisation et descriptif de la limitation du rayonnement) figure en annexe de l'autorisation délivrée à la société chargée de faire assurer les opérations techniques nécessaires à la transmission et à la diffusion auprès du public des programmes des éditeurs de services de télévision autorisés à exploiter les ressources radioélectriques du réseau mentionné à l'article 1er.