Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des services & profil de signalisation – Radio Numérique
Résumé Les modifications apportées au document sur le service de diffusion des radios numériques sont examinées par l’Autorité après avis technique, publiées avec leur entrée en vigueur et imposées aux titulaires.
Mots-clés : radio numérique
ANNEXE B
Les modifications apportées au document intitulé « Services et profil de signalisation pour la diffusion de la radio numérique de terre » sont soumises à l'approbation de l'Autorité, après examen de la commission technique des experts du numérique, puis sont publiées sur le site de l'Autorité. L'Autorité précise la date à laquelle les modifications entrent en vigueur. Ces modifications s'imposent au titulaire de l'autorisation.
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