Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de la ressource radioélectrique pour SUN Junior
Résumé L'association SUN peut utiliser une fréquence radio pour diffuser SUN Junior.
L'association SUN est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique assignée mentionnée en annexe C pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé SUN Junior conformément à la convention susvisée.
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