Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de fréquence pour un service de radio temporaire
Résumé Une association peut utiliser une fréquence radio pour diffuser temporairement une radio appelée Azur Noël.
L'association Culture et Expression Locales est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM Nancy et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Azur Noël en modulation de fréquence.
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