Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de fréquence pour Joyeux Enfants
Résumé L'association Joyeux Enfants peut utiliser une fréquence pour sa radio temporaire en suivant les règles fixées.
L'association Joyeux Enfants est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM Dijon et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Joyeux Enfants en modulation de fréquence.
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