Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prorogation d'une Autorisation
Résumé L'autorisation est prolongée de cinq ans à partir du 27 octobre 2026 à Saint-Etienne.
L'autorisation accordée par la décision n° 2011-891 du 27 septembre 2011, reconduite par les décisions n° 2016-489 du 20 avril 2016 et n° 2021-490 du 14 avril 2021, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 27 octobre 2026 dans la zone de Saint-Etienne.
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