Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prorogation d'une autorisation dans la zone de Grenoble
Résumé Une autorisation est prolongée de 5 ans à partir du 27 octobre 2026 à Grenoble.
L'autorisation accordée par la décision n° 2011-890 du 27 septembre 2011, reconduite par les décisions n° 2016-499 du 20 avril 2016 et n° 2021-509 du 14 avril 2021, et modifiée par la décision n° 2023-694 du 26 juillet 2023, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 27 octobre 2026 dans la zone de Grenoble.
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