Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prorogation de l'autorisation d'une décision antérieure
Résumé Une autorisation est prolongée pour cinq ans à partir d'octobre 2026 à Saint-Etienne.
L'autorisation accordée par la décision n° 2011-826 du 27 septembre 2011, reconduite par les décisions n° 2016-LY-49 du 10 mars 2016 et n° 2021-LY-73 du 23 avril 2021, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 27 octobre 2026 dans la zone de Saint-Etienne.
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