Article 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exploitation d'Alpe d'Huez TV
Résumé Alpe d'Huez TV suit les règles d'une convention jointe à cette autorisation.
Le service de télévision Alpe d'Huez TV est exploité selon les conditions stipulées dans la convention du 24 novembre 2023 figurant à l'annexe 3 de la présente autorisation.
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