Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation d'une fréquence pour un service de sonorisation de cinéma 'drive-in'
Résumé Cin'Valley peut diffuser du son dans un cinéma en plein air du 11 juillet au 25 août 2023.
La SAS Cin'Valley est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de sonorisation de cinéma « drive-in » en modulation de fréquence du 11 juillet au 25 août 2023.
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