JORF n°0179 du 4 août 2022

Article 1-2

Article 1-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Identification de l'éditeur

Résumé L'article 1-2 présente Angers Loire télévision et explique qu'il faut avertir les autorités si quelque chose change.

L'éditeur
L'éditeur est une société dénommée Angers Loire télévision, immatriculée au RCS d'Angers sous le n° 790 209 779 le 2 janvier 2013. Son siège social est situé 2, rue du Colombier, 49 000 Angers.
Le montant et la composition du capital social de la société titulaire figurent à l'annexe 1.
La copie des conventions d'objectifs et de moyens conclues par l'éditeur figure à l'annexe 2.
L'éditeur informe, dans les meilleurs délais, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, par l'intermédiaire du comité territorial de l'audiovisuel, de toute modification des données figurant au présent article.


Historique des versions

Version 1

L'éditeur

L'éditeur est une société dénommée Angers Loire télévision, immatriculée au RCS d'Angers sous le n° 790 209 779 le 2 janvier 2013. Son siège social est situé 2, rue du Colombier, 49 000 Angers.

Le montant et la composition du capital social de la société titulaire figurent à l'annexe 1.

La copie des conventions d'objectifs et de moyens conclues par l'éditeur figure à l'annexe 2.

L'éditeur informe, dans les meilleurs délais, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, par l'intermédiaire du comité territorial de l'audiovisuel, de toute modification des données figurant au présent article.