Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Convention entre le Comité territorial de l'audiovisuel de Marseille et la SAS Excelis
Résumé Un accord pour la télévision TV Circuit a été signé entre deux parties et le document est disponible au siège du comité à Marseille.
ANNEXE 3
CONVENTION CONCLUE LE 22 AVRIL 2022 ENTRE LE COMITÉ TERRITORIAL DE L'AUDIOVISUEL DE MARSEILLE, D'UNE PART, ET LA SAS EXCELIS, CI-APRÈS DÉNOMMÉE L'ÉDITEUR, D'AUTRE PART, CONCERNANT LE SERVICE DE TÉLÉVISION TV CIRCUIT
Document consultable au siège du comité (3, rue de la République, 13002 Marseille).
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