Article 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions d'exploitation d'Alpe d'Huez TV
Résumé Alpe d'Huez TV suit les règles de la convention du 18 novembre 2022.
Le service de télévision Alpe d'Huez TV est exploité selon les conditions stipulées dans la convention du 18 novembre 2022 figurant à l'annexe 3 de la présente autorisation.
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