Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prorogation d'une autorisation dans trois zones
Résumé L'autorisation est renouvelée pour cinq ans dans trois zones.
L'autorisation accordée par la décision n° 2008-584 du 24 juin 2008, reconduite par les décisions n° 2012-PO-07 du 23 novembre 2012 et n° 2017-PO-10 du 13 novembre 2017, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 26 juin 2023 dans les zones de Gien, Montargis et Orléans.
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