Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Consultation des contrats et programmes
Résumé On peut consulter les contrats et la grille de programmes de VIA NÎMES sur l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique.
ANNEXE 2
CONTRATS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS CONCLUS PAR LA SOCIETE VIA NÎMES
La copie des contrats d'objectifs et de moyens conclus avec les collectivités territoriales est consultable auprès de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique.
ANNEXE 3
GRILLE DE PROGRAMMES
A consulter à l'ARCOM.
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