Nature et durée de la programmation

L'éditeur propose un service consacré au sport et à sa diversité.

Chaque année, l'éditeur réserve au moins 5 255 heures à des programmes sportifs composés de :

- retransmissions sportives ;

- magazines, reportages et documentaires.

Chacun de ces deux genres de programmes représente un volume annuel d'au moins 1 752 heures.

La programmation est complétée par de l'information, des programmes de divertissements, des œuvres cinématographiques et des fictions audiovisuelles.

Le nombre de premières parties de soirée consacrées annuellement à la fiction cinématographique ou audiovisuelle n'excède pas 104.

Elle comprend une grande variété de disciplines sportives et aborde toutes les dimensions du sport, telles que le sport professionnel, amateur et universitaire, le sport féminin, le sport en milieu scolaire, le sport-loisir, le parasport, la santé et les métiers du sport.

Chaque année, les retransmissions sportives portent sur au moins trente-cinq disciplines sportives différentes.

Au sens du présent article, on entend par « disciplines sportives » celles qui sont définies dans les statuts des fédérations sportives conformément aux articles L. 131-1 et R. 131-3 du code du sport.

L'ensemble du programme diffusé est conçu ou assemblé par l'éditeur.

La durée quotidienne du programme est de vingt-quatre heures.

L'éditeur informe l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique en cas de modification de la durée quotidienne de son programme.

Une grille de programmes figure à titre indicatif à l'annexe 2.