Article 15
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Règles de suppléance pour les absences du secrétaire général ou d'un directeur des services
Résumé En cas d'absence du secrétaire général ou d'un directeur, leurs tâches sont confiées à quelqu'un d'autre.
Suppléance
En cas d'absence ou d'empêchement du secrétaire général ou d'un directeur des services de l'Autorité, les missions qui leur sont confiées dans le présent règlement intérieur sont exercées, le cas échéant, par leurs adjoints respectifs ou par un agent désigné par le secrétaire général.
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