JORF n°0103 du 28 avril 2020

1.4. Allotissements intégralement disponibles dans le ressort du CTA de Nancy

|Numéro
de ressource
radioélectrique|Zone(s) géographique(s)|Type
d'allotissement|Canaux
disponibles
en bande III
(*)|Contrainte| Nombre de millièmes
disponibles |Obligations de couverture| | |---------------------------------------------------|-----------------------|----------------------------|------------------------------------------------------------|----------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------|--------------------------------------| | 11 | Metz étendu | Carte A11 | étendu | 8A | ADJ avec le canal 8B utilisé par une des deux couches métropolitaines | 924 |II de l'art. 2 de la présente décision| | 12 | Metz local | Carte A12 | local | 11D | | 1 000 |I de l'art. 2 de la présente décision | | 13 | Nancy étendu | Carte A13 | étendu | 8D | ADJ avec le canal 8C utilisé par une des deux couches métropolitaines | 924 |II de l'art. 2 de la présente décision| | 14 | Nancy local | Carte A14 | local | 5B | | 1 000 |I de l'art. 2 de la présente décision | | 15 | Reims étendu | Carte A15 | étendu | 9A | ADJ avec l'allotissement Reims local (canal 9B) | 924 |I de l'art. 2 de la présente décision | | 16 | Reims local | Carte A16 | local | 9B |ADJ avec l'allotissement Reims étendu (canal 9A) et avec le canal 9C utilisé par une des deux couches métropolitaines| 1 000 |I de l'art. 2 de la présente décision | | 17 | Troyes | Carte A17 | local | 12A | | 1 000 |I de l'art. 2 de la présente décision |

(*) Sous réserve de l'aboutissement favorable des procédures de coordination internationale des fréquences.


Historique des versions

Version 1

1.4. Allotissements intégralement disponibles dans le ressort du CTA de Nancy

Numéro

de ressource

radioélectrique

Zone(s) géographique(s)

Type

d'allotissement

Canaux

disponibles

en bande III

(*)

Contrainte

Nombre de millièmes

disponibles

Obligations de couverture

11

Metz étendu

Carte A11

étendu

8A

ADJ avec le canal 8B utilisé par une des deux couches métropolitaines

924

II de l'art. 2 de la présente décision

12

Metz local

Carte A12

local

11D

1 000

I de l'art. 2 de la présente décision

13

Nancy étendu

Carte A13

étendu

8D

ADJ avec le canal 8C utilisé par une des deux couches métropolitaines

924

II de l'art. 2 de la présente décision

14

Nancy local

Carte A14

local

5B

1 000

I de l'art. 2 de la présente décision

15

Reims étendu

Carte A15

étendu

9A

ADJ avec l'allotissement Reims local (canal 9B)

924

I de l'art. 2 de la présente décision

16

Reims local

Carte A16

local

9B

ADJ avec l'allotissement Reims étendu (canal 9A) et avec le canal 9C utilisé par une des deux couches métropolitaines

1 000

I de l'art. 2 de la présente décision

17

Troyes

Carte A17

local

12A

1 000

I de l'art. 2 de la présente décision

(*) Sous réserve de l'aboutissement favorable des procédures de coordination internationale des fréquences.