JORF n°0178 du 2 août 2019

1.4. Allotissements intégralement disponibles dans le ressort du CTA de Nancy

|Numéro de
ressource
radioélectrique|Zone(s) géographique(s)|Type
d'allotissement|Canaux
disponibles en bande III (*)|Contrainte| Nombre de millièmes
disponibles |Obligations de couverture| | |---------------------------------------------------|-----------------------|----------------------------|--------------------------------------------|----------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------|--------------------------------------| | 11 | Metz étendu | Carte A11 | étendu | 8A | ADJ avec le canal 8B utilisé par une des deux couches métropolitaines | 1 000 |II de l'art. 2 de la présente décision| | 12 | Metz local | Carte A12 | local | 11D | | 1 000 |I de l'art. 2 de la présente décision | | 13 | Nancy étendu | Carte A13 | étendu | 8D | ADJ avec le canal 8C utilisé par une des deux couches métropolitaines | 1 000 |II de l'art. 2 de la présente décision| | 14 | Nancy local | Carte A14 | local | 5B | | 1 000 |I de l'art. 2 de la présente décision | | 15 | Reims étendu | Carte A15 | étendu | 9A | ADJ avec l'allotissement Reims local (canal 9B) | 1 000 |I de l'art. 2 de la présente décision | | 16 | Reims local | Carte A16 | local | 9B |ADJ avec l'allotissement Reims étendu (canal 9A) et avec le canal 9C utilisé par une des deux couches métropolitaines| 1 000 |I de l'art. 2 de la présente décision | | 17 | Troyes | Carte A17 | local | 12A | | 1 000 |I de l'art. 2 de la présente décision |

(*) Sous réserve de l'aboutissement favorable des procédures de coordination internationale des fréquences.


Historique des versions

Version 1

1.4. Allotissements intégralement disponibles dans le ressort du CTA de Nancy

Numéro de

ressource

radioélectrique

Zone(s) géographique(s)

Type

d'allotissement

Canaux

disponibles en bande III (*)

Contrainte

Nombre de millièmes

disponibles

Obligations de couverture

11

Metz étendu

Carte A11

étendu

8A

ADJ avec le canal 8B utilisé par une des deux couches métropolitaines

1 000

II de l'art. 2 de la présente décision

12

Metz local

Carte A12

local

11D

1 000

I de l'art. 2 de la présente décision

13

Nancy étendu

Carte A13

étendu

8D

ADJ avec le canal 8C utilisé par une des deux couches métropolitaines

1 000

II de l'art. 2 de la présente décision

14

Nancy local

Carte A14

local

5B

1 000

I de l'art. 2 de la présente décision

15

Reims étendu

Carte A15

étendu

9A

ADJ avec l'allotissement Reims local (canal 9B)

1 000

I de l'art. 2 de la présente décision

16

Reims local

Carte A16

local

9B

ADJ avec l'allotissement Reims étendu (canal 9A) et avec le canal 9C utilisé par une des deux couches métropolitaines

1 000

I de l'art. 2 de la présente décision

17

Troyes

Carte A17

local

12A

1 000

I de l'art. 2 de la présente décision

(*) Sous réserve de l'aboutissement favorable des procédures de coordination internationale des fréquences.