JORF n°0027 du 2 février 2016

ANNEXE 1
CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DE DIFFUSION

| NOM DU SITE | LIEU D'ÉMISSION |ALTITUDE
de l'antenne (mètres) [a]|PAR MAXIMALE
et PAR minimale [b]|CANAL/
polarisation| |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------|----------------------------------------|--------------------------------------|-------------------------| | AMPLEPUIS 1 | Grange neuve | 537 | 1 W (1) | 32 H | | BOURGOIN 1 | Rosière | 370 | 4 W (2) | 32 H | | CHAMBOST-ALLIÈRES 1 | Dième | 779 | 5 W (3) | 32 H | | COURS-LA-VILLE 1 | Le Clapier | 716 | 7 W (4) | 32 H | | LYON |Saint-Romain-en-Gal | 473 | 1 kW (5) | 32 H | | MARDORE | La Croix | 654 | 1 W (6) | 32 H | | MAUBEC | Meyrie - Cimetière | 391 | 500 mW (7) | 32 H | | NIVOLAS-VERMELLE | Succieu-Buffières | 453 | 500 mW (8) | 32 H | | SAINT-NIZIER-D'AZERGUES 1 | Claveisolles | 510 | 1 W (9) | 32 H | | SAINT-VINCENT-DE-REINS 1 |Signal de Probremont| 863 | 2 W (10) | 32 H | | THIZY | Le Château | 557 | 500 mW (11) | 32 H | | VIENNE | Tour de Pipet | 262 | 500 mW (12) | 32 H | | VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE | Buisante | 363 | 5 W (13) | 32 H | |[a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
[b] La PAR (puissance apparente rayonnée) maximale est égale à la PAR minimale.| | | | |

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.

  1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au conseil les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :

- informations communiquées dans un délai de 1 mois après la mise en service :
- compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
- information communiquée sans délai si elle est disponible :
- diagramme de rayonnement mesuré ;
- offset mis en place ;
- paramètres de modulation utilisés.

Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
2) Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au conseil une version actualisée dans un délai d'un mois :

- descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
- PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
- date de mise en service ;
- paramètres de modulation utilisés ;
- compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.

  1. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au conseil toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
  2. Si le conseil a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au conseil les résultats de cette vérification.

Historique des versions

Version 1

ANNEXE 1

CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DE DIFFUSION

NOM DU SITE

LIEU D'ÉMISSION

ALTITUDE

de l'antenne (mètres) [a]

PAR MAXIMALE

et PAR minimale [b]

CANAL/

polarisation

AMPLEPUIS 1

Grange neuve

537

1 W (1)

32 H

BOURGOIN 1

Rosière

370

4 W (2)

32 H

CHAMBOST-ALLIÈRES 1

Dième

779

5 W (3)

32 H

COURS-LA-VILLE 1

Le Clapier

716

7 W (4)

32 H

LYON

Saint-Romain-en-Gal

473

1 kW (5)

32 H

MARDORE

La Croix

654

1 W (6)

32 H

MAUBEC

Meyrie - Cimetière

391

500 mW (7)

32 H

NIVOLAS-VERMELLE

Succieu-Buffières

453

500 mW (8)

32 H

SAINT-NIZIER-D'AZERGUES 1

Claveisolles

510

1 W (9)

32 H

SAINT-VINCENT-DE-REINS 1

Signal de Probremont

863

2 W (10)

32 H

THIZY

Le Château

557

500 mW (11)

32 H

VIENNE

Tour de Pipet

262

500 mW (12)

32 H

VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE

Buisante

363

5 W (13)

32 H

[a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.

[b] La PAR (puissance apparente rayonnée) maximale est égale à la PAR minimale.

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.

  1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au conseil les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :

- informations communiquées dans un délai de 1 mois après la mise en service :

- compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.

- information communiquée sans délai si elle est disponible :

- diagramme de rayonnement mesuré ;

- offset mis en place ;

- paramètres de modulation utilisés.

Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.

  1. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au conseil une version actualisée dans un délai d'un mois :

- descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;

- PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;

- date de mise en service ;

- paramètres de modulation utilisés ;

- compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.

  1. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au conseil toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.

  2. Si le conseil a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au conseil les résultats de cette vérification.