DÉCISION n°2015-203 du 13 mai 2015

Annexe

ANNEXE
LISTE DES FRÉQUENCES DISPONIBLES

1. Conditions techniques d'utilisation de fréquences
1.1. Considérations générales

La liste des fréquences disponibles correspondant à chaque zone géographique mise en appel est annexée à ce document.
Les études nécessaires à l'élaboration de cette liste ont été menées sur la base des recommandations de l'UIT-R (Union internationale des télécommunications), notamment pour les normes d'émission. L'excursion de fréquence ne doit en aucun cas dépasser la valeur de 75 kHz. En l'absence de contrainte particulière relative au site d'émission, l'écart entre les fréquences destinées à couvrir une même zone est de 400 kHz.
Chaque fréquence proposée est assortie des caractéristiques d'utilisation suivantes :

  • une zone d'implantation de l'émetteur, constituée d'un lieu ou d'un ensemble de lieux à partir duquel la fréquence peut être émise ;
  • la ou les zone(s) principalement couverte(s) par la fréquence si celle-ci est utilisée dans des conditions optimales de diffusion ;
  • une altitude maximum au sommet des antennes ;
  • une puissance apparente rayonnée (PAR) maximum.

L'association d'une fréquence à des caractéristiques d'utilisation telles que précédemment définies constitue, selon les termes spécifiques liés à la gestion des fréquences et définis dans le Règlement mondial des radiocommunications, un allotissement.
La disponibilité des fréquences proposées est subordonnée à l'aboutissement favorable de la procédure de coordination internationale et à l'accord de la direction générale de l'aviation civile (DGAC).
Un assouplissement des rapports de protection entre fréquences diffusant un même programme est utilisé. Par conséquent, certaines fréquences sont soumises à des contraintes de programmes. Ces dernières imposent la diffusion d'un programme en tout point identique (publicité, programmes d'intérêt local…) sur chacune des fréquences ainsi mises en appel.
Lorsque ces fréquences sont liées par contraintes de programmes à une autorisation en vigueur, les autorisations délivrées à l'issue du présent appel constitueront des extensions des autorisations auxquelles se rattachent ces contraintes ; elles auront en particulier les mêmes dates d'échéance.

1.2. Conditions d'utilisation des fréquences

La puissance autorisée est la puissance apparente rayonnée. La puissance nominale maximum de l'émetteur ne doit pas dépasser la moitié de la valeur de la PAR maximum. Cependant pour une PAR fixée, le Conseil supérieur de l'audiovisuel peut imposer l'utilisation d'une puissance nominale plus faible. Celle-ci est alors compensée par un gain d'antenne plus grand (deux ou quatre éléments ou dipôles par exemple) de façon à limiter l'émission d'énergie sous des angles de site négatifs importants, réduisant de ce fait les gênes de proximité.
Si le conseil envisageait d'autoriser l'exploitation de certaines fréquences à des altitudes différentes de celles qui sont mentionnées dans la liste ci-dessous, il définirait à nouveau la PAR maximum et les contraintes de rayonnement éventuelles.
Au cas où des gênes apparaîtraient à un moment quelconque de l'exploitation, le conseil se réserve le droit d'imposer à la station de radio considérée toute modification technique nécessaire pour les supprimer. Ces modifications peuvent concerner la hauteur du pylône, le diagramme de rayonnement, la PAR ou le site d'émission.

2. Liste des fréquences disponibles
Comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse - région Midi-Pyrénées
Département de l'Ariège (09)
Zone géographique mise en appel : AX-LES-THERMES

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
1 106,9 AX-LES-THERMES 09-ARIEGE AX-LES-THERMES Néant 1 260 200 W 270°/150°
50 W 160°/260°

Zone géographique mise en appel : SAINT-GIRONS

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
2 104,1 SAINT-GIRONS 09-ARIEGE SAINT-GIRONS Néant 680 250 W 260°/100°
20 W 110°/250°

Zone géographique mise en appel : SAVERDUN

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
3 107 SAVERDUN 09-ARIEGE SAVERDUN Néant 285 100 W 200°/140°
20 W 150°/190°

Département de l'Aveyron (12)
Zone géographique mise en appel : BARAQUEVILLE, RIEUPEYROUX

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
4 102,2 BARAQUEVILLE, RIEUPEYROUX 12-AVEYRON BARAQUEVILLE, RIEUPEYROUX Néant 815 1 000 W 310°/230° 250 W 240°/300°

Zone géographique mise en appel : BELMONT-SUR-RANCE

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
5 99,9 BELMONT-SUR-RANCE 12-AVEYRON BELMONT-SUR-RANCE Néant 810 200 W 0°/360°
6 102,7 BELMONT-SUR-RANCE 12-AVEYRON BELMONT-SUR-RANCE Néant 855 200 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : CAMARES

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
7 92,7 CAMARES 12-AVEYRON CAMARES Néant 760 200 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : CAPDENAC

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
8 104,9 CAPDENAC 12-AVEYRON CAPDENAC ALLOTISSEMENT RIGNAC 104,9 MHz 330 100 W 190°/60°
10 W 70°/180°

Zone géographique mise en appel : CASSAGNES-BEGONHES, DURENQUE

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
9 93,9 CASSAGNES-BEGONHES, DURENQUE 12-AVEYRON CASSAGNES-BEGONHES, DURENQUE Néant 940 200 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : DECAZEVILLE

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
10 89,2 DECAZEVILLE 12-AVEYRON DECAZEVILLE Néant 485 1 000 W 0°/360°
11 91,6 DECAZEVILLE 12-AVEYRON DECAZEVILLE Néant 485 500 W 0°/280°
80 W 290°/350°
12 94,1 DECAZEVILLE 12-AVEYRON DECAZEVILLE Néant 485 1 000 W 340°/240° 200 W 250°/330°
13 96,7 DECAZEVILLE 12-AVEYRON DECAZEVILLE Néant 530 1 000 W 10°/80°
200 W 90°/0°
14 100,7 DECAZEVILLE 12-AVEYRON DECAZEVILLE Néant 480 1 000 W 0°/210° 200 W 220°/350°
15 102 DECAZEVILLE 12-AVEYRON DECAZEVILLE Néant 340 200 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : ESPALION

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
16 102,6 ESPALION 12-AVEYRON ESPALION Néant 900 200 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : MILLAU

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
17 93,5 MILLAU 12-AVEYRON MILLAU Néant 880 1 000 W 0°/360°
18 100,1 MILLAU 12-AVEYRON MILLAU Néant 835 200 W 0°/360°
19 100,6 MILLAU 12-AVEYRON MILLAU Néant 820 1 000 W 0°/360°
20 107,3 MILLAU 12-AVEYRON MILLAU Néant 835 1 000 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : RIGNAC

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
21 104,9 RIGNAC 12-AVEYRON RIGNAC ALLOTISSEMENT CAPDENAC 104,9 MHz 610 100 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : RODEZ

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
22 88,1 RODEZ 12-AVEYRON RODEZ Néant 645 1 000 W 0°/360°
23 92,5 RODEZ 12-AVEYRON RODEZ Néant 740 1 000 W 250°/190° 200 W 200°/240°
24 92,9 RODEZ 12-AVEYRON RODEZ Néant 735 900 W 0°/360°
25 100,5 RODEZ 12-AVEYRON RODEZ Néant 735 1 000 W 230°/150° 250 W 160°/220°

Zone géographique mise en appel : SAINT-AFFRIQUE

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
26 91,1 SAINT-AFFRIQUE 12-AVEYRON SAINT-AFFRIQUE Néant 650 1 000 W 0°/360°
27 103,1 SAINT-AFFRIQUE 12-AVEYRON SAINT-AFFRIQUE Néant 615 1 000 W 60°/300° 100 W 310°/50°
28 104,3 SAINT-AFFRIQUE 12-AVEYRON SAINT-AFFRIQUE Néant 615 1 000 W 60°/300° 100 W 310°/50°

Zone géographique mise en appel : SEVERAC-LE-CHATEAU

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
29 88,1 SEVERAC-LE-CHATEAU 12-AVEYRON SEVERAC-LE-CHATEAU Néant 920 200 W 0°/360°
30 106,9 SEVERAC-LE-CHATEAU 12-AVEYRON SEVERAC-LE-CHATEAU Néant 880 200 W 270°/150°
20 W 160°/260°

Zone géographique mise en appel : VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
31 90,2 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE 12-AVEYRON VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE Néant 540 100 W 0°/360°
32 95,1 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE 12-AVEYRON VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE Néant 540 200 W 190°/110°
50 W 120°/180°
33 101,3 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE 12-AVEYRON VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE Néant 540 500 W 260°/160° 200 W 170°/250°
34 106 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE 12-AVEYRON VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE Néant 370 200 W 0°/360°
35 107,3 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE 12-AVEYRON VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE ALLOTISSEMENT FIGEAC 107,2 MHz 550 100 W 190°/90°
20 W 100°/180°

Département de la Haute-Garonne (31)
Zone géographique mise en appel : AUTERIVE

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
36 106,1 AUTERIVE, CINTEGABELLE 31-HAUTE-GARONNE AUTERIVE Néant 230 200 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : BAGNERES-DE-LUCHON

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
37 107,1 BAGNERES-DE-LUCHON 31-HAUTE-GARONNE BAGNERES-DE-LUCHON, LIEUDIT SUPERBAGNERES Néant 1 830 500 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : CHAUM

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
38 98,2 CHAUM 31-HAUTE-GARONNE CHAUM Néant 1 035 200 W 130°/10°
20 W 20°/120°
39 100,3 CHAUM 31-HAUTE-GARONNE CHAUM Néant 1 040 500 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : SAINT-GAUDENS

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
40 106 SAINT-GAUDENS 31-HAUTE-GARONNE SAINT-GAUDENS Néant 500 300 W 320°/250° 100 W 260°/310°

Zone géographique mise en appel : TOULOUSE

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
41 96,9 TOULOUSE 31-HAUTE-GARONNE TOULOUSE Néant 290 1 000 W 0°/360°
42 100,4 TOULOUSE 31-HAUTE-GARONNE TOULOUSE ALLOTISSEMENT CASTELNAUDARY 100,3 MHz 265 5 000 W 0°/360°
43 106,3 TOULOUSE 31-HAUTE-GARONNE TOULOUSE ALLOTISSEMENT CASTRES 106,3 MHz 240 5 000 W 90°/330° 2 000 W 340°/80°

Département du Gers (32)
Zone géographique mise en appel : AUCH

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
44 107,3 AUCH 32-GERS AUCH Néant 235 1 000 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : MIRANDE

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
45 95,3 MIRANDE 32-GERS MIRANDE ALLOTISSEMENT TARBES 95,3 MHz 260 1 000 W 320°/240° 250 W 250°/310°
46 99,9 MIRANDE 32-GERS MIRANDE Néant 220 1 000 W 0°/360°

Département du Lot (46)
Zone géographique mise en appel : CAHORS

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
47 88,1 CAHORS 46-LOT CAHORS ALLOTISSEMENT FIGEAC 88,1 MHz 270 1 000 W 0°/360°
48 95,4 CAHORS 46-LOT CAHORS Néant 290 1 000 W 0°/360°
49 96,3 CAHORS 46-LOT CAHORS Néant 280 200 W 0°/360°
50 102,3 CAHORS 46-LOT CAHORS Néant 290 1 000 W 90°/350° 250 W 0°/80°
51 106 CAHORS 46-LOT CAHORS Néant 285 1 000 W 110°/350° 100 W 0°/100°
52 107 CAHORS 46-LOT CAHORS ALLOTISSEMENT MONTAUBAN 107 MHz 290 1 000 W 90°/350° 250 W 0°/80°

Zone géographique mise en appel : CAZALS

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
53 88,8 CAZALS 46-LOT CAZALS ALLOTISSEMENT MONTCUQ 88,8 MHz 320 200 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : FIGEAC

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
54 88,1 FIGEAC 46-LOT FIGEAC ALLOTISSEMENT CAHORS 88,1 MHz 365 500 W 250°/110° 250 W 120°/240°
55 90,7 FIGEAC 46-LOT FIGEAC Néant 640 1 000 W 0°/360°
56 105,8 FIGEAC 46-LOT FIGEAC Néant 395 1 000 W 0°/360°
57 107,2 FIGEAC 46-LOT FIGEAC ALLOTISSEMENT VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE 107,3 MHz 385 1 000 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : GOURDON

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
58 102,5 GOURDON 46-LOT GOURDON Néant 295 1 000 W 0°/360°
59 105,3 GOURDON 46-LOT GOURDON Néant 280 1 000 W 210°/70° 100 W 80°/200°

Zone géographique mise en appel : GRAMAT

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
60 106,9 GRAMAT 46-LOT GRAMAT Néant 325 200 W 210°/90°
20 W 100°/200°

Zone géographique mise en appel : MONTCUQ

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
61 88,8 MONTCUQ 46-LOT MONTCUQ ALLOTISSEMENT CAZALS 88,8 MHz 255 300 W 280°/350°
80 W 0°/50°
300 W 60°/180° 80 W 190°/270°

Zone géographique mise en appel : PUY-L'EVEQUE

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
62 99,3 PUY-L'EVEQUE 46-LOT PUY-L'EVEQUE Néant 200 200 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : SAINT-CERE

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
63 88,4 SAINT-CERE 46-LOT SAINT-CERE Néant 415 200 W 0°/360°
64 95,3 SAINT-CERE 46-LOT SAINT-CERE ALLOTISSEMENT TULLE 95,4 MHz 490 200 W 0°/360°
65 105,9 SAINT-CERE 46-LOT SAINT-CERE Néant 375 200 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : SOUCIRAC

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
66 104,1 SOUCIRAC 46-LOT SOUCIRAC Néant 450 500 W 220°/140°
50 W 150°/210°

Zone géographique mise en appel : SOUILLAC

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
67 93,3 SOUILLAC 46-LOT SOUILLAC Néant 370 200 W 290°/160°
20 W 170°/280°
68 100,3 SOUILLAC 46-LOT SOUILLAC Néant 360 200 W 0°/360°
69 103,7 SOUILLAC 46-LOT SOUILLAC Néant 365 200 W 0°/360°

Département des Hautes-Pyrénées (65)
Zone géographique mise en appel : ARGELES-GAZOST

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
70 104,2 ARGELES-GAZOST 65-HAUTES-PYRENEES ARGELES-GAZOST Néant 600 100 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : ARREAU

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
71 100,9 ARREAU 65-HAUTES-PYRENEES ARREAU Néant 1 220 500 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : BAGNERES-DE-BIGORRE

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
72 96,2 BAGNERES-DE-BIGORRE 65-HAUTES-PYRENEES BAGNERES-DE-BIGORRE Néant 690 1 000 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : BAREGES

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
73 98 BAREGES 65-HAUTES-PYRENEES BAREGES Néant 1 230 100 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : CAUTERETS

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
74 96,2 CAUTERETS 65-HAUTES-PYRENEES CAUTERETS Néant 975 100 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : LA MONGIE

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
75 90,8 LA MONGIE 65-HAUTES-PYRENEES LA MONGIE Néant 1 755 100 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : LOURDES

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
76 93 LOURDES 65-HAUTES-PYRENEES LOURDES Néant 665 3 000 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : LUZ-SAINT-SAUVEUR

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
77 99,6 LUZ-SAINT-SAUVEUR 65-HAUTES-PYRENEES LUZ-SAINT-SAUVEUR Néant 1 270 100 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : TARBES

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
78 94,2 TARBES 65-HAUTES-PYRENEES TARBES Néant 420 1 000 W 0°/360°
79 95,3 TARBES 65-HAUTES-PYRENEES TARBES ALLOTISSEMENT MIRANDE 95,3 MHz 420 1 000 W 0°/360°
80 106,1 TARBES 65-HAUTES-PYRENEES TARBES Néant 420 1 000 W 0°/360°

Département du Tarn (81)
Zone géographique mise en appel : CARMAUX

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
81 97,5 CARMAUX 81-TARN CARMAUX Néant 400 1 000 W 290°/200° 100 W 210°/280°
82 102,5 CARMAUX 81-TARN CARMAUX Néant 335 1 000 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : CASTRES

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
83 98,1 CASTRES 81-TARN CASTRES Néant 310 1 000 W 0°/240° 400 W 250°/350°
84 106,3 CASTRES 81-TARN CASTRES ALLOTISSEMENT TOULOUSE 106,3 MHz 245 1 000 W 0°/240° 400 W 250°/350°

Zone géographique mise en appel : CORDES

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
85 94,7 CORDES 81-TARN CORDES Néant 330 1 000 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : MAZAMET

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
86 94,1 MAZAMET 81-TARN MAZAMET Néant 410 1 000 W 0°/360°
87 106,9 MAZAMET 81-TARN MAZAMET Néant 395 1 000 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : SAINT-AMANS-SOULT

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
88 92,4 SAINT-AMANS-SOULT 81-TARN SAINT-AMANS-SOULT Néant 540 500 W 140°/40°
50 W 50°/130°

Département de Tarn-et-Garonne (82)
Zone géographique mise en appel : CAUSSADE

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
89 100,1 CAUSSADE 82-TARN ET GARONNE CAUSSADE Néant 225 1 000 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : CAYLUS

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
90 105,4 CAYLUS 82-TARN ET GARONNE CAYLUS Néant 280 200 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : LAGUEPIE

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
91 91,7 LAGUEPIE 82-TARN ET GARONNE LAGUEPIE Néant 325 200 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : MONTAUBAN

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
92 96,1 MONTAUBAN 82-TARN ET GARONNE MONTAUBAN Néant 175 3 000 W 260°/320° 1 000 W 330°/250°
93 98,9 MONTAUBAN 82-TARN ET GARONNE MONTAUBAN Néant 175 3 000 W 260°/320° 1 000 W 330°/250°
94 107 MONTAUBAN 82-TARN ET GARONNE MONTAUBAN ALLOTISSEMENT CAHORS 107 MHz 185 1 000 W 0°/360°

Zone géographique mise en appel : PIQUECOS

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
95 90,7 PIQUECOS 82-TARN ET GARONNE PIQUECOS Néant 190 1 000 W 190°/10° 400 W 20°/180°

Zone géographique mise en appel : SAINT-ANTONIN

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
96 90,4 SAINT-ANTONIN 82-TARN ET GARONNE SAINT-ANTONIN Néant 360 50 W 0°/360°

Comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse - région Languedoc-Roussillon
Département de l'Aude (11)
Zone géographique mise en appel : CASTELNAUDARY

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
97 100,3 CASTELNAUDARY 11-AUDE CASTELNAUDARY ALLOTISSEMENT TOULOUSE 100,4 MHz 250 500 W 0°/360°

Département de l'Hérault (34)
Zone géographique mise en appel : MONTPELLIER

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
98 91 MONTPELLIER 34-HERAULT MONTPELLIER Utilisation possible uniquement
de 15 h à 23 h
(fréquence en partage avec l'autorisation n° 2006-695 du 21 novembre 2006).
120 1 000 W 140°/320° 250 W 310°/130°

Comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand
Département de la Corrèze (19)
Zone géographique mise en appel : TULLE

CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro
d'allotissement
Fréquence (MHz) Zones
principalement couvertes
Département
d'implantation
de l'émetteur
Zone
d'implantation
de l'émetteur
Contrainte de
programme/
remarque
Altitude maximum
des
antennes (m)
Puissance
apparente rayonnée maximum (W)
99 95,4 TULLE 19-CORREZE TULLE ALLOTISSEMENT SAINT-CERE 95,3 MHz 435 500 W 0°/360°
Annexe