JORF n°0057 du 9 mars 2010

A N N E X E S
A N N E X E I
CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DE DIFFUSION
(Réseau R 1)

Les caractéristiques techniques de la ressource proposée pour la zone de Rouen et actuellement en service sont les suivants :

| PRINCIPALE VILLE
desservie | SITE |ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne (m)|PAR
maximale|CANAL/POLARISATION| |--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------|----------------------------------------|------------------|------------------| | ROUEN |Grand Couronne| 340 m | 10,5 kW (1) | 29 H | | BERNAY | Le Stade | 185 m | 1 W (2) | 29 H | | LES ANDELYS 1 |Agglomération | 172 m | 1,5 W (3) | 29 H | | ROUEN DARNENTAL |Bois du Roule | 173 m | 4 W (4) | 29 H | |(1) PAR de 10,5 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0° et 359°.
(2) PAR de 1 W dans le secteur d'azimut 60° ; 0,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 10° et 30° ; 0,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 90° et 110° ; 0 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 170° et 310°.
(3) PAR de 1,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 290° et 70° ; 0,8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 160° et 240°.
(4) PAR de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0° et 359°.| | | | |

Dans le cadre de l'extension au tout numérique la desserte offerte par les émetteurs de la zone de Rouen sera complétée par des réémetteurs. Les zones de diffusion ci-dessous de ces réémetteurs font aussi partie du présent appel à candidatures. La date prévisionnelle de mise en service ou de disponibilité des zones est aussi mentionnée.

| ZONE DES RÉÉMETTEURS |DATE DE MISE EN SERVICE PRÉVISIONNELLE DE LA ZONE| |------------------------|-------------------------------------------------| | BEAUMONT-LE-ROGER | 19 juillet 2010 | | AMFREVILLE-SUR-ITON | 19 juillet 2010 | | EVREUX | 1er février 2011 | | LILLEBONNE | 1er février 2011 | | PERRIERS-SUR-ANDELLE | 1er février 2011 | | PONT-AUDEMER | 1er février 2011 | | LOUVIERS | 1er février 2011 | | LA BONNEVILLE-SUR-ITON | 1er février 2011 | | NONANCOURT | 1er février 2011 | | TILLIERES-SUR-AVRE | 1er février 2011 | | BRIONNE | 1er février 2011 | | GAILLON | 1er février 2011 | | CANY-BARVILLE | 1er février 2011 | | GRUCHET-LE-VALASSE | 1er février 2011 | | MAROMME | 1er février 2011 | | PAVILLY | 1er février 2011 | | BARENTIN | 1er février 2011 | | MALAUNAY | 1er février 2011 | | VALMONT-THIERGEVILLE | 1er février 2011 | | SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF | 1er février 2011 | |NOTRE-DAME-DE-GRAVENCHON| 1er février 2011 |

Les caractéristiques techniques de la ressource proposée pour la zone de Neufchâtel-en-Bray et actuellement en service est la suivante :

| PRINCIPALE VILLE
desservie | SITE |ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne (m)|PAR
maximale|CANAL/POLARISATION| |-------------------------------------------------------------------------------------|----------|----------------------------------------|------------------|------------------| | NEUFCHATEL-EN-BRAY |Croixdalle| 374 m | 2,6 kW (1) | 55 H | |(1) PAR de 2,6 kW dans le secteur d'azimut 255° ; 800 W dans le secteur d'azimut 45°.| | | | |

Dans le cadre de l'extension au tout numérique, la desserte offerte par les émetteurs de la zone de Neufchâtel-en-Bray sera complétée par des réémetteurs. Les zones de diffusion ci-dessous de ces réémetteurs font aussi partie du présent appel à candidatures. La date prévisionnelle de mise en service ou de disponibilité des zones est aussi mentionnée.

|ZONE DES RÉÉMETTEURS|DATE DE MISE EN SERVICE PRÉVISIONNELLE DE LA ZONE| |--------------------|-------------------------------------------------| | DIEPPE | 19 juillet 2010 | |SAINT-VALERY-EN-CAUX| 19 juillet 2010 | | HAUTOT-SUR-MER | 1er février 2011 | | GOURNAY-EN-BRAY | 1er février 2011 |

Lors du passage au tout numérique de la région Haute-Normandie le 1er février 2011, la planification des fréquences et les caractéristiques techniques des émetteurs pourront être modifiées. En raison de données techniques et économiques liées à une nécessaire concurrence du marché de la diffusion, il est actuellement impossible de donner les caractéristiques techniques exactes de ces émetteurs. Ces informations ne pourront être connues que lorsque les chaînes auront arrêté leurs choix concernant le diffuseur.
Les gabarits techniques de toutes ces zones de diffusion se trouvent sur le site du CSA http://www.csa.fr/infos/autorisations/gabarits.php

Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.

Codage

Les signaux diffusés devront être conformes aux dispositions de l'arrêté du 24 décembre 2001 modifié relatif à la télévision numérique hertzienne terrestre fixant les caractéristiques des signaux émis. Ils devront en particulier être conformes à la norme DVB-T, avec codage MPEG-2. Les signaux diffusés devront en outre respecter les préconisations du document spécifiant le profil de signalisation pour la mise en œuvre de la télévision numérique de terre, publié par le Conseil supérieur de l'audiovisuel sur son site internet.
La carte théorique (2) visée à l'article 1er de la présente décision est consultable au Conseil supérieur de l'audiovisuel, 39-43, quai André-Citroën, 75739 Paris Cedex 15, ou sur le site internet www.csa.fr.

(2) Il s'agit d'une estimation de la couverture potentielle actuelle des émetteurs. Ces cartes identifient les zones géographiques recevant un niveau de signal suffisant pour la bonne réception du service. Les personnes situées dans ces zones recevront la chaîne, si leur antenne de réception est orientée vers les émetteurs concernés. Il convient toutefois de rappeler que cette carte, réalisée avec une précision optimale, est issue d'une simulation informatique théorique. La réalité constatée sur le terrain peut donc varier des estimations théoriques.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E S

A N N E X E I

CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DE DIFFUSION

(Réseau R 1)

Les caractéristiques techniques de la ressource proposée pour la zone de Rouen et actuellement en service sont les suivants :

PRINCIPALE VILLE

desservie

SITE

ALTITUDE MAXIMALE

de l'antenne (m)

PAR

maximale

CANAL/POLARISATION

ROUEN

Grand Couronne

340 m

10,5 kW (1)

29 H

BERNAY

Le Stade

185 m

1 W (2)

29 H

LES ANDELYS 1

Agglomération

172 m

1,5 W (3)

29 H

ROUEN DARNENTAL

Bois du Roule

173 m

4 W (4)

29 H

(1) PAR de 10,5 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0° et 359°.

(2) PAR de 1 W dans le secteur d'azimut 60° ; 0,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 10° et 30° ; 0,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 90° et 110° ; 0 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 170° et 310°.

(3) PAR de 1,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 290° et 70° ; 0,8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 160° et 240°.

(4) PAR de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0° et 359°.

Dans le cadre de l'extension au tout numérique la desserte offerte par les émetteurs de la zone de Rouen sera complétée par des réémetteurs. Les zones de diffusion ci-dessous de ces réémetteurs font aussi partie du présent appel à candidatures. La date prévisionnelle de mise en service ou de disponibilité des zones est aussi mentionnée.

ZONE DES RÉÉMETTEURS

DATE DE MISE EN SERVICE PRÉVISIONNELLE DE LA ZONE

BEAUMONT-LE-ROGER

19 juillet 2010

AMFREVILLE-SUR-ITON

19 juillet 2010

EVREUX

1er février 2011

LILLEBONNE

1er février 2011

PERRIERS-SUR-ANDELLE

1er février 2011

PONT-AUDEMER

1er février 2011

LOUVIERS

1er février 2011

LA BONNEVILLE-SUR-ITON

1er février 2011

NONANCOURT

1er février 2011

TILLIERES-SUR-AVRE

1er février 2011

BRIONNE

1er février 2011

GAILLON

1er février 2011

CANY-BARVILLE

1er février 2011

GRUCHET-LE-VALASSE

1er février 2011

MAROMME

1er février 2011

PAVILLY

1er février 2011

BARENTIN

1er février 2011

MALAUNAY

1er février 2011

VALMONT-THIERGEVILLE

1er février 2011

SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF

1er février 2011

NOTRE-DAME-DE-GRAVENCHON

1er février 2011

Les caractéristiques techniques de la ressource proposée pour la zone de Neufchâtel-en-Bray et actuellement en service est la suivante :

PRINCIPALE VILLE

desservie

SITE

ALTITUDE MAXIMALE

de l'antenne (m)

PAR

maximale

CANAL/POLARISATION

NEUFCHATEL-EN-BRAY

Croixdalle

374 m

2,6 kW (1)

55 H

(1) PAR de 2,6 kW dans le secteur d'azimut 255° ; 800 W dans le secteur d'azimut 45°.

Dans le cadre de l'extension au tout numérique, la desserte offerte par les émetteurs de la zone de Neufchâtel-en-Bray sera complétée par des réémetteurs. Les zones de diffusion ci-dessous de ces réémetteurs font aussi partie du présent appel à candidatures. La date prévisionnelle de mise en service ou de disponibilité des zones est aussi mentionnée.

ZONE DES RÉÉMETTEURS

DATE DE MISE EN SERVICE PRÉVISIONNELLE DE LA ZONE

DIEPPE

19 juillet 2010

SAINT-VALERY-EN-CAUX

19 juillet 2010

HAUTOT-SUR-MER

1er février 2011

GOURNAY-EN-BRAY

1er février 2011

Lors du passage au tout numérique de la région Haute-Normandie le 1er février 2011, la planification des fréquences et les caractéristiques techniques des émetteurs pourront être modifiées. En raison de données techniques et économiques liées à une nécessaire concurrence du marché de la diffusion, il est actuellement impossible de donner les caractéristiques techniques exactes de ces émetteurs. Ces informations ne pourront être connues que lorsque les chaînes auront arrêté leurs choix concernant le diffuseur.

Les gabarits techniques de toutes ces zones de diffusion se trouvent sur le site du CSA http://www.csa.fr/infos/autorisations/gabarits.php

Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.

Codage

Les signaux diffusés devront être conformes aux dispositions de l'arrêté du 24 décembre 2001 modifié relatif à la télévision numérique hertzienne terrestre fixant les caractéristiques des signaux émis. Ils devront en particulier être conformes à la norme DVB-T, avec codage MPEG-2. Les signaux diffusés devront en outre respecter les préconisations du document spécifiant le profil de signalisation pour la mise en œuvre de la télévision numérique de terre, publié par le Conseil supérieur de l'audiovisuel sur son site internet.

La carte théorique (2) visée à l'article 1er de la présente décision est consultable au Conseil supérieur de l'audiovisuel, 39-43, quai André-Citroën, 75739 Paris Cedex 15, ou sur le site internet www.csa.fr.

(2) Il s'agit d'une estimation de la couverture potentielle actuelle des émetteurs. Ces cartes identifient les zones géographiques recevant un niveau de signal suffisant pour la bonne réception du service. Les personnes situées dans ces zones recevront la chaîne, si leur antenne de réception est orientée vers les émetteurs concernés. Il convient toutefois de rappeler que cette carte, réalisée avec une précision optimale, est issue d'une simulation informatique théorique. La réalité constatée sur le terrain peut donc varier des estimations théoriques.