Décision n°2009-781 du 20 octobre 2009

Annexe

A N N E X E I
R É S E A U R 4

PRINCIPALE VILLE
desservie
ZONE DU SITE ALTITUDE maximale
de l'antenne
(m)
PAR
maximale
(kW)
(1)
CANAL
(6)
POLARISATION OBSERVATIONS
AIXE-SUR-VIENNE Agglomération     36 H (5)
AMBAZAC Agglomération     36 H (5)
ANGOULÊME Est     40 V (5)
ANGOULÊME Sud     54 H (5)
BELVÈS Agglomération     39 H (5)
BOURGANEUF Agglomération     55 H (5)
BOUSSAC Agglomération     57 H (5)
CHANCELADE Agglomération     44 H (5)
DESCARTES Agglomération     48 H (2)(5)
EYMOUTIERS Agglomération     55 H (5)
GRIGNOLS Agglomération     44 H (5)
LA BOURBOULE Agglomération     21 H (5)
LIGUGE Agglomération     54 H (5)
LISLE Agglomération     44 H (5)
MAREUIL Agglomération     54 H (5)
MONTIGNAC Centre     51 V (5)
MONTPON-MÉNESTÉROL Agglomération     44 V (5)
SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE Agglomération     24 V (5)
SAINT-SAVIN-SUR-GARTEMPE Agglomération     54 H (5)
SAINT-CERNIN Agglomération     51 H (5)
SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE Agglomération     39 H (5)
SAINT-JUNIEN Agglomération     23 H (5)
SAINT-LÉONARD-DE-NOBLAT Agglomération     36 H (5)
SAINT-MARTIN-VALMEROUX Agglomération     51 H (5)
SAINT-SULPICE-LAURIÈRE Agglomération     55 H (5)
SAINT-VICTURNIEN Agglomération     36 H (5)
THIVIERS Agglomération     55 V (5)
VAL DE BRIANCE Agglomération     55 H (5)
VELZIC Agglomération     51 H (3)(5)
(1) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
(2) Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent supérieur à un canal analogique reçu dans la zone.
(3) Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent inférieur à un canal analogique reçu dans la zone.
(5) Zone proposée en tant que dossier de numérisation.
(6) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.

A N N E X E I I
R É S E A U R 4

PRINCIPALE VILLE
desservie
ZONE DU SITE ALTITUDE maximale
de l'antenne
(m)
PAR
maximale
(kW)
(1)
CANAL
(6)
POLARISATION OBSERVATIONS
LIMOGES-LES - CARS Les Cars 750 25 55 H (3)
(1) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
(3) Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent inférieur à un canal analogique reçu dans la zone.
(6) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.

A N N E X E I I I
R É S E A U R 4

PRINCIPALE VILLE
desservie
ZONE DU SITE ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
(m)
PAR
maximale
(kW)
(1)
CANAL
(6)
POLARISATION OBSERVATIONS
ARC-ET-SENANS Agglomération     37 H (5)
BAUME-LES-DAMES 1 Agglomération     30 H (5)
BEURE Agglomération     37 H (5)
ÉTERNOZ Agglomération     37 H (3)(4)(5)
FLEUREY-SUR-OUCHE Agglomération     37 H (5)
FRESSE 2 Nord     40 H (5)
ORNANS 1 Agglomération     66 H (2)(5)
ORNANS 2 Nord     37 H (5)
PLOMBIÈRES-LÈS-DIJON Agglomération     37 H (5)
PONT-DE-ROIDE 1 Agglomération     37 H (5)
(1) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
(2) Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent supérieur à un canal analogique reçu dans la zone.
(3) Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent inférieur à un canal analogique reçu dans la zone.
(4) Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés.
(5) Zone proposée en tant que dossier de numérisation.
(6) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8n + 0,166d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.

A N N E X E I V
R É S E A U R 4

PRINCIPALE VILLE
desservie
ZONE DU SITE ALTITUDE maximale
de l'antenne
(m)
PAR
maximale
(kW)
(1)
CANAL
(6)
POLARISATION OBSERVATIONS
BESANCON-LOMONT Lomont 960 13 37 H (4)
BESANCON-MONTFAUCON Montfaucon 680 14 37 H (4)
(1) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
(4) Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés.
(6) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8n + 0,166d, n étantcompris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.

A N N E X E V
R É S E A U R 4

PRINCIPALE VILLE
desservie
ZONE DU SITE ALTITUDE maximale
de l'antenne
(m)
PAR
maximale
(kW)
(1)
CANAL
(6)
POLARISATION OBSERVATIONS
BOURG-ARGENTAL Agglomération     54 H (5)
CHAMBÉRY Mont du Chat 1 550 7 63 H (4)
GEX Montrond 1 610 20 61 H (4)
GRENOBLE Chamrousse 2 280 2,5 31 H (4)
LE BOURG-D'OISANS Agglomération     31 H (5)
LOIRE Agglomération     54 H (3)(5)
SAINT-MARTIN-D'URIAGE Agglomération     50 H (5)
(1) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
(3) Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent inférieur à un canal analogique reçu dans la zone.
(4) Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés.
(5) Zone proposée en tant que dossier de numérisation.
(6) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8n + 0,166d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.

A N N E X E V I
R É S E A U R 4

PRINCIPALE VILLE
desservie
ZONE DU SITE ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
(m)
PAR
maximale
(kW)
(1)
CANAL
(6)
POLARISATION OBSERVATIONS
ABONDANCE Agglomération     50 H (5)(4)
ALBIEZ-LE-VIEUX Agglomération     63 H (3)(5)(4)
ALLEVARD Agglomération     43 H (3)(5)(4)
ARBUSIGNY Agglomération     41 V (5)(4)
BELLECOMBE-EN-BAUGES Agglomération     57 H (5)
BESSENAY Agglomération     54 H (5)
BOZEL Agglomération     38 H (3)(5)(4)
CALUIRE-ET-CUIRE Agglomération     54 H (5)
CHANAZ Agglomération     31 H (5)
CHÂTILLON-SUR-CLUSES Agglomération     26 H (5)
FAVERGES Agglomération     63 H (5)(4)
FILLINGES Agglomération     40 H (5)
FLUMET Agglomération     61 H (5)
FRANGY Agglomération     54 H (5)(4)
GENAY Agglomération     54 H (5)
GIEZ Agglomération     51 V (5)
LA CLUSAZ Agglomération     61 H (5)(4)
LA GIETTAZ Agglomération     50 H (5)
L'ALPE-D'HUEZ Agglomération     32 H (5)
LE CHAMBON-FEUGEROLLES Agglomération     43 H (3)(5)
LE REPOSOIR Agglomération     26 H (5)(4)
LES ALLUES Agglomération     32 H (3)(5)
LES CONTAMINES-MONTJOIE Agglomération     32 H (5)(4)
MONSOLS Agglomération     61 H (5)
MONTALIEU-VERCIEU Agglomération     31 H (5)
MONT-SAXONNEX Agglomération     26 H (5)(4)
MORZINE Agglomération     26 H (5)(4)
NANTUA Agglomération     54 H (5)(4)
OULLINS Agglomération     54 H (3)(5)
SAMOËNS Agglomération     26 H (5)(4)
SEPTMONCEL Agglomération     61 H (5)(4)
SERRAVAL Agglomération     50 H (5)
SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL Agglomération     35 H (5)
SAINT-FORGEUX Agglomération     57 H (5)
SAINT-GEOIRE-EN-VALDAINE Agglomération     38 H (3)(5)
SAINT-GERMAIN-DE-JOUX Agglomération     66 H (5)(4)
SAINT-JEOIRE Agglomération     54 H (5)(4)
SAINT-JULIEN-VOCANCE Agglomération     31 H (5)
SAINT-LAURENT-DU-PONT Sud     54 H (5)
THÔNES Agglomération     67 H (5)
THORENS-GLIÈRES Agglomération     65 H (5)
VACHERESSE Agglomération     50 H (5)(4)
VIRIGNIN Agglomération     67 H (5)
VOIRON Agglomération     31 H (5)
(1) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
(3) Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent inférieur à un canal analogique reçu dans la zone.
(4) Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés.
(5) Zone proposée en tant que dossier de numérisation.
(6) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8n + 0,166d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.

A N N E X E V I I
R É S E A U R 4

PRINCIPALE VILLE
desservie
ZONE DU SITE ALTITUDE maximale
de l'antenne
(m)
PAR
maximale
(kW)
(1)
CANAL
(3)
POLARISATION OBSERVATIONS
AURILLAC - LABASTIDE-DU-HAUT-MONT Labastide-du-Haut-Mont 850 17,5 51 H (4)
CAHORS Agglomération     64 H (5)
CÉNAC-ET-SAINT-JULIEN Agglomération     39 H (5)
COUZE-ET-SAINT-FRONT Agglomération     39 H (5)
EXCIDEUIL Agglomération     39 H (3)(5)
LAROQUEBROU Agglomération     51 H (5)
LEYME Agglomération     51 V (5)
MONTIGNAC Agglomération     51 H (5)
NONTRON Agglomération     39 H (3)(5)
OBJAT Agglomération     51 H (5)
SAINT-CERNIN Centre     51 V (5)
SAINT-PAUL (15) Agglomération     51 H (5)
TAUSSAC Agglomération     55 V (5)
TRELISSAC Agglomération     51 H (5)
TULLE Sud     51 H (5)
VERGT Agglomération     39 H (5)
(1) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
(3) Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent inférieur à un canal analogique reçu dans la zone.
(4) Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés.
(5) Zone proposée en tant que dossier de numérisation.
(6) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8n + 0,166d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.

A N N E X E V I I I
R É S E A U R 4

PRINCIPALE VILLE
desservie
ZONE DU SITE ALTITUDE maximale
de l'antenne
(m)
PAR
maximale
(kW)
(1)
CANAL
(6)
POLARISATION OBSERVATIONS
PRIVAS Crête de Blandine 1 070 0,5 55 H (4)
(1) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
(4) Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés.
(6) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
Annexe