JORF n°191 du 19 août 2006

Article Annexe

Article Annexe

« A N N E X E I (*)

Zone de planification : Pontcharra.
Fréquence : 103,5 MHz.
Site d'émission : lieudit Saint-Georges, 38660 Sainte-Marie-du-Mont.
Altitude du site : 950 mètres.
Altitude de l'antenne : 960 mètres.
Puissance (PAR) : 200 W.
Contraintes : néant.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »

2
L'annexe II à la décision n° 2005-390 du 6 juillet 2005 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E I I (*)

Zone de planification : Chambéry.
Fréquence : 96,3 MHz.
Site d'émission : lieudit Les Tonys, 73160 Saint-Sulpice.
Altitude du site : 710 mètres.
Altitude de l'antenne : 730 mètres.
Puissance (PAR) : 1 kW.
Contraintes : néant.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »

3
La présente décision sera notifiée à la SARL Espace FM et publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 4 juillet 2006.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
D. Baudis


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Version 1

« A N N E X E I (*)

Zone de planification : Pontcharra.

Fréquence : 103,5 MHz.

Site d'émission : lieudit Saint-Georges, 38660 Sainte-Marie-du-Mont.

Altitude du site : 950 mètres.

Altitude de l'antenne : 960 mètres.

Puissance (PAR) : 200 W.

Contraintes : néant.

(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »

2

L'annexe II à la décision n° 2005-390 du 6 juillet 2005 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E I I (*)

Zone de planification : Chambéry.

Fréquence : 96,3 MHz.

Site d'émission : lieudit Les Tonys, 73160 Saint-Sulpice.

Altitude du site : 710 mètres.

Altitude de l'antenne : 730 mètres.

Puissance (PAR) : 1 kW.

Contraintes : néant.

(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »

3

La présente décision sera notifiée à la SARL Espace FM et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 juillet 2006.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

D. Baudis