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Décision n°2001-434 du 24 juillet 2001

modifiant la décision no 2000-472 du 22 février 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL SORANO Vosges pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie

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Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et notamment son article 22 ;

Vu la décision no 2000-472 du 22 février 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL SORANO Vosges pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Art. 1er. - L'annexe II à la décision no 2000-472 du 22 février 2000 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E I I (*)

« Zone de planification : Gérardmer.

« Fréquence : 106,7 MHz.

« Site d'émission : TDF, bois des Rochires, 88400 Gérardmer.

« Altitude du site : 900 mètres.

« Hauteur de l'antenne : 932 mètres.

« Puissance (PAR) : 100 W.

« Contraintes : 10 W dans le secteur d'azimut 90o/130o. »

Art. 2. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 24 juillet 2001.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

D. Baudis

Décision n°2001-434 du 24 juillet 2001