JORF n°181 du 7 août 2001

Art. 2. - La société distribue les services suivants :

En mode analogique :

1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence dans la zone ;

2o Les services autorisés ou conventionnés de télévision suivants :

TF 1, France 2, France 3, Canal +, La Cinquième, M 6 et Arte ;

En mode numérique :

1o Le service de télévision suivant :

La Chaîne parlementaire ;

2o Les services autorisés ou conventionnés de télévision suivants :

13e Rue, AB Moteurs, AB 1, Action, Animaux, Canal Algérie, Canal J, Canal Jimmy, Canal +, B/J/V, CCTV, Chasse et Pêche, Ciné Classics, Ciné Cinéma 1, Ciné Cinéma 2, Ciné Cinéma 3, Cinéfaz, Ciné Info, Cinéstar 1, Cinéstar 2, Cinétoile, Club Télé-achat, Comédie !, Demain !, Disney Channel, Equidia, ESC, Euronews, Eurosport France, Escales, Fashion TV, Festival, FIT TV-Vive la Vie, Forum, Fox Kids, Fun TV, Game One, Histoire, Infosport, I Télévision, KTO, L'Equipe TV, La Chaîne Histoire, La Chaîne Météo, LCI, M 6 Music, Mangas, MCM, Mezzo, Musique Classique, Odyssée, Paris Première, Pathé Sport, Planète, Planète 2, Régions, RFM TV, RFO Sat, RTL 9, RTM, Seasons, Série Club, Télétoon, Téva, TFJ, TMC, TV 5, TV 7, TV Breizh, TV Polonia, Voyage, XXL ;

3o Le service de télévision relevant de l'article 43-6 :

BBC Prime, BBC World, Bet international, Bloomberg TV, Cartoon network, CNN, Liberty TV.com, MTV, MTV 2, Rai 1, RTPI, SIC, TVEI, TCM, VH 1, Wishline, ZDF.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - La société distribue les services suivants :

En mode analogique :

1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence dans la zone ;

2o Les services autorisés ou conventionnés de télévision suivants :

TF 1, France 2, France 3, Canal +, La Cinquième, M 6 et Arte ;

En mode numérique :

1o Le service de télévision suivant :

La Chaîne parlementaire ;

2o Les services autorisés ou conventionnés de télévision suivants :

13e Rue, AB Moteurs, AB 1, Action, Animaux, Canal Algérie, Canal J, Canal Jimmy, Canal +, B/J/V, CCTV, Chasse et Pêche, Ciné Classics, Ciné Cinéma 1, Ciné Cinéma 2, Ciné Cinéma 3, Cinéfaz, Ciné Info, Cinéstar 1, Cinéstar 2, Cinétoile, Club Télé-achat, Comédie !, Demain !, Disney Channel, Equidia, ESC, Euronews, Eurosport France, Escales, Fashion TV, Festival, FIT TV-Vive la Vie, Forum, Fox Kids, Fun TV, Game One, Histoire, Infosport, I Télévision, KTO, L'Equipe TV, La Chaîne Histoire, La Chaîne Météo, LCI, M 6 Music, Mangas, MCM, Mezzo, Musique Classique, Odyssée, Paris Première, Pathé Sport, Planète, Planète 2, Régions, RFM TV, RFO Sat, RTL 9, RTM, Seasons, Série Club, Télétoon, Téva, TFJ, TMC, TV 5, TV 7, TV Breizh, TV Polonia, Voyage, XXL ;

3o Le service de télévision relevant de l'article 43-6 :

BBC Prime, BBC World, Bet international, Bloomberg TV, Cartoon network, CNN, Liberty TV.com, MTV, MTV 2, Rai 1, RTPI, SIC, TVEI, TCM, VH 1, Wishline, ZDF.