JORF n°159 du 11 juillet 2001

Décision n°2001-344 du 12 juin 2001

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et notamment son article 22 ;

Vu la décision no 97-429 du 2 avril 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Sorano Clermont pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie Clermont ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Art. 1er. - L'annexe à la décision no 97-429 du 2 avril 1997 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E (*)

Zone de Clermont-Ferrand.

Fréquence : 87,7 MHz.

Site d'émission : Towercast, lieudit la Fontaine du Berger, 63870 Orcines.

Altitude du site : 981 mètres.

Hauteur de l'antenne : 1 028 mètres.

Puissance (PAR) : 1 kW.

Contraintes : 500 W dans le secteur d'azimut 220o/0o. »

Art. 2. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 12 juin 2001.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

D. Baudis