A N N E X E
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 15 du 18/01/20 1 page 967 à 968
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(1) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 240o.
(2) PAR de 44 W dans la direction d'azimut 30o.
(3) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 124o.
(4) PAR de 9 W dans la direction d'azimut 90o, 9 W dans la direction d'azimut 210o, 9 W dans la direction d'azimut 330o.
(5) PAR de 10 W dans la direction d'azimut 105o, 10 W dans la direction d'azimut 225o, 10 W dans la direction d'azimut 345o.
(6) PAR de 12 W dans la direction d'azimut 30o.
(7) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 355o, 3 W dans la direction d'azimut 120o.
(8) PAR de 450 W dans la direction d'azimut 100o.
(9) PAR de 15 W dans la direction d'azimut 310o, 15 W dans la direction d'azimut 130o.
(10) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 25o et 215o.
(11) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 130o et 35o.
(12) PAR de 15 W dans la direction d'azimut 210o, 15 W dans la direction d'azimut 330o.
(13) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 185o et 335o.
Le CSA se réserve le droit de substituer éventuellement aux canaux indiqués des canaux permettant une réception de qualité équivalente.
A N N E X E I I
La carte visée à l'article 2 de la présente décision et faisant l'objet de son annexe II est consultable au Conseil supérieur de l'audiovisuel (direction des opérateurs audiovisuels), 39-43, quai André-Citroën (17e étage), 75015 Paris.
A N N E X E I I I
MODELE DE DOSSIER TECHNIQUE POUR LA DIFFUSION DES SERVICES DE TELEVISION PRIVES PAR VOIE HERTZIENNE TERRESTRE
Diffusion (le candidat indiquera à quelle société il envisage de recourir) :
- émetteurs prévus ;
- exploitation directe ou sous-traitée ;
- expérience et qualification de l'exploitant ;
- en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.
Pour chacun des sites d'émission, que les sites envisagés soient ceux qui figurent à l'annexe I de l'appel à candidature ou qu'il s'agisse d'autres sites proposés par le candidat, celui-ci devra préciser :
- localisation, altitude, propriétaire, permis de construire ;
- émetteurs de radiodiffusion déjà en service sur le site ;
- puissance apparente rayonnée maximale ;
- caractéristiques de l'antenne (hauteur, diagramme, polarisation, constitution) ;
- matériel utilisé (type, puissance nominale, précision de la fréquence, spécifications techniques) ;
- conditions d'utilisation, sécurisation.
Eventuellement, transport :
- moyen utilisé ;
- exploitation directe ou sous-traitée ;
- expérience et qualification de l'exploitant ;
- en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.
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