JORF n°9 du 11 janvier 2001

Art. 2. - La société distribue les services suivants :

1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence dans la zone.

2o Les services de télévision autorisés ou conventionnés suivants :

En mode analogique :

TF 1, France 2, France 3, Canal +, La Cinquième, Arte, M 6, TV 5 ;

Club Téléachat, Encyclopedia, Euronews, Eurosport France, 13e Rue, Télétoon, Voyage.

En mode numérique :

AB 1, AB Moteurs, Animaux, Chasse et pêche, Ciné Cinéma 1, 2 et 3, Ciné Classics, Cinéfaz, Cinéstar 1 et 2, Cinétoile, Comédie, Equidia, ESC, Fit TV Vive la Vie, Fox Kids, Fun TV, La Chaîne Histoire, L'Equipe TV, Mezzo, M 6 Music, Multivision, Paris Première, Pathé Sports, RFO Sat, RTM, Série Club, Téva, TV 7, XXL.

3o Les services de télévision relevant de l'article 43-6 (ou reçus par débordement hertzien terrestre) suivants :

En mode analogique :

BBC World, MTV, RTL 9, RTPI.

En mode numérique :

CNN, Deutsche Welle, RAI Uno, TVEI.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - La société distribue les services suivants :

1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence dans la zone.

2o Les services de télévision autorisés ou conventionnés suivants :

En mode analogique :

TF 1, France 2, France 3, Canal +, La Cinquième, Arte, M 6, TV 5 ;

Club Téléachat, Encyclopedia, Euronews, Eurosport France, 13e Rue, Télétoon, Voyage.

En mode numérique :

AB 1, AB Moteurs, Animaux, Chasse et pêche, Ciné Cinéma 1, 2 et 3, Ciné Classics, Cinéfaz, Cinéstar 1 et 2, Cinétoile, Comédie, Equidia, ESC, Fit TV Vive la Vie, Fox Kids, Fun TV, La Chaîne Histoire, L'Equipe TV, Mezzo, M 6 Music, Multivision, Paris Première, Pathé Sports, RFO Sat, RTM, Série Club, Téva, TV 7, XXL.

3o Les services de télévision relevant de l'article 43-6 (ou reçus par débordement hertzien terrestre) suivants :

En mode analogique :

BBC World, MTV, RTL 9, RTPI.

En mode numérique :

CNN, Deutsche Welle, RAI Uno, TVEI.