Par décision du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 6 janvier 2009 :
Considérant que l'offre exclusive, département T826, 83, rue Chardon-Lagache, 75016 Paris Cedex, a fait paraître une publicité par annonce presse en faveur de la « Genouillère au titane Sumko » présentée comme ayant un intérêt thérapeutique contre les douleurs au genou, avec des allégations telles que :
― « Une solution contre le mal de genou » ;
― « Un traitement puissant contre les douleurs de genou chroniques ou occasionnelles. Si vous souffrez de douleurs de genou chroniques ou occasionnelles, il vous faut découvrir l'incroyable "Genouillère au titane Sumko” » ;
― « (...) soulagement bienfaiteur en cas de douleur, de gonflement ou de raideur » ;
― « Un soulagement rapide. Parce que tous ceux qui ont mal au genou donneraient presque n'importe quoi pour être soulagés » ;
― « (...) en procurant un soulagement...presque instantané ! » ;
― « La "Genouillère au titane Sumko” est idéale pour les muscles et les articulations (...) douloureux suite à un effort, une activité sportive, une blessure ou pour les douleurs dues à la croissance » ;
― « (...) évite ou atténue la douleur liée à la croissance ou à des blessures » ;
― « J'avais mal au genou depuis plus de 10 ans et je n'avais jamais trouvé un tel soulagement jusqu'à ce jour » ;
― « Je recommanderais votre genouillère au titane à toute personne qui souffre de douleurs (...) dans le genou » ;
― « (...) j'avais essayé de nombreux traitements auparavant ; j'ai été soulagée dès que je l'ai mise ».
Considérant que la firme n'a fourni aucun dossier justificatif à l'appui de ces allégations,
la publicité, effectuée par l'offre exclusive, département T826, 83, rue Chardon-Lagache, 75016 Paris Cedex, sous quelque forme que ce soit, en faveur de la « Genouillère au titane Sumko », reprenant les termes visés ci-dessus, est interdite.
La présente décision prendra effet trois semaines après sa parution au Journal officiel de la République française.