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Décision du 5 mars 2021

Le collège des directeurs,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-1-7, L. 162-1-7-1, R 162 - 52 ;

Vu l'avis de la Haute Autorité de santé en date du 19 juillet 2017 ;

Vu l'avis de la Haute Autorité de santé en date du 8 novembre 2017 ;

Vu la lettre de saisine de l'Union nationale des organismes complémentaires d'assurance maladie en date du 19 février 2021 ;

Vu l'avis de la commission de hiérarchisation des actes et prestations de biologie médicale en date du 11 mars 2020,

Décide :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des remboursements d'actes de biologie médicale

Résumé. L'assurance maladie met à jour la liste des actes de biologie médicale qu'elle rembourse.

De modifier la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie, pour la partie relative aux actes de biologie médicale, adoptée par décision de l'UNCAM du 4 mai 2006 modifiée comme suit :

1 version

Article 1

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Modification des cotations des actes de biologie médicale

Résumé. Cet article modifie les prix de certains examens médicaux et ajoute de nouveaux codes pour des tests spécifiques.

I. - A la deuxième partie de la nomenclature des actes de biologie médicale les cotations des actes suivants sont ainsi modifiées :

Code NABM Libellé Coefficient B en vigueur Nouveau
coefficient du B
1104 HEMOGRAMME Y COMPRIS PLAQUETTES (NFS, NFP) 25 24
1141 RAI : DEPISTAGE 37 36
1484 THYROIDE : AUTOAC ANTITHYROGLOBULINE PAR METH MARQUEUR 57 55
1488 THYROIDE : AUTOAC ANTIRECEPTEURS DE TSH 80 79
388 INFECTION A VIH 1 ET 2 : SD DE DEPISTAGE 45 43
7402 HCG OU BETA HCG (SANG) 26 25
472 L.H. (SANG) 47 46
473 F.S.H. (SANG) 47 46
330 ESTRADIOL (FEMME) (E2) (SANG) 47 46
1134 ANDROSTENEDIONE (SANG) 80 79
334 PROGESTERONE (PG) (SANG) 47 46
1802 SULFATE DE DHA (SANG) 60 59
7422 INSULINE (SANG) 70 69
462 CORTISOL (SANG) 50 49
1208 T.S.H. (SANG) 24 22
1211 T.S.H. + T4 LIBRE (SANG) 44 42
1212 T.S.H. + T3 LIBRE + T4 LIBRE (SANG) 59 55
1374 VITAMINE B 12 (DOSAGE) (SANG) 38 37
1387 FOLATES SERIQUES OU ERYTHROCYTAIRES (DOSAGE) (SANG) 38 37
1139 25-(OH)-VITAMINE D (D2+D3) 35 33
7335 TROPONINE (DOSAGE) (SANG) 63 60
1821 PEPTIDES NATRIURETIQUES (ANP, BNP, NT-PROBNP) (DOSAGE) (SANG) 65 64
1577 HBA1C (DOSAGE) (SANG) 22 20
1213 FERRITINE (DOSAGE) (SANG) 24 21
320 ALPHA-FOETOPROTEINE (AFP) (DOSAGE) (SANG) 57 56
7318 ANTIGENE PROSTATIQUE SPECIFIQUE (PSA) (DOSAGE) (SANG) 38 36
7320 ANTIGENE PROSTATIQUE SPEC. LIBRE AVEC RAPPORT PSA LIBRE/PSA TOTAL (DOSAGE SANG) 57 56
7321 ANTIGENE CA 15-3 (DOSAGE) (SANG) 55 54
7323 ANTIGENE CA 19-9 (DOSAGE) (SANG) 55 54
7325 ANTIGENE CA 125 (DOSAGE) (SANG) 55 54
7327 ANTIGENE CARCINO-EMBRYONNAIRE (ACE) (DOSAGE) (SANG) 48 46
1610 SANG : IONOGRAMME COMPLET (NA + K + CL + CO2 + PROTIDES) 22 20
4006 DPN : TRISOMIE 21 FOETALE : DEPISTAGE COMBINE 1ER TRIMESTRE DE LA GROSSESSE 150 147
1260 INFECTION A CMV : RECHERCHE DES IGG ET DES IGM : 85 83
4500 HEPATITE B (VHB) : DEPISTAGE ET/OU DIAGNOSTIC 150 147
3784 HEPATITE C (VHC) : SD DE DEPISTAGE : AC ANTI-VHC 48 47
1420 TOXOPLASMOSE : RECHERCHE ET TITRAGE DES IGG ET DES IGM 40 39
174 FIBRINOGENE (FACTEUR I) : DOSAGE FONCTIONNEL 16 15
522 TRANSAMINASES (ALAT ET ASAT, TGP ET TGO)(SANG) 10 9
519 GAMMA GLUTAMYL TRANSFERASE (GAMMAT GT, GGT) (SANG) 6 5
521 LACTATE DESHYDROGENASE (LDH) (SANG) 7 6
1601 SANG : BILIRUBINE (BIL) 8 7
996 SANG : EXPLORATION D'UNE ANOMALIE LIPIDIQUE 19 17
1609 SANG : IONOGRAMME (NA+K+ EVENTUELLEMENT CL) 12 11

II. - Au chapitre 10 Hormonologie de la nomenclature des actes de biologie médicale, l'acte 0793 est créé et le libellé de l'acte 0777 est modifié

0793 Hormone anti-müllérienne AMH
indications de prise en charge :
- statut folliculaire ovarien et prédiction de la réponse à la stimulation ovarienne,
- préservation de la fertilité pour les femmes allant suivre ou ayant subi un traitement pouvant altérer la fonction ovarienne (chimiothérapie, radiothérapie, chirurgie),
- prise en charge des femmes atteintes des pathologies gynécologiques pelviennes (endométriose, kystes ovariens),
- diagnostic et suivi des tumeurs de la granulosa,
- diagnostic différentiel des désordres du développement sexuel. (ambiguïtés, troubles pubertaires)		 B 123
0777 Inhibines
indication de prise en charge
- diagnostic et suivi des tumeurs de la granulosa		 B 70

III. - Au chapitre 16 « Tests d'amplification génique et d'hybridation moléculaire » de la nomenclature des actes de biologie médicale est créé le sous chapitre 16-03-Biologie moléculaire en oncologie. A ce nouveau sous chapitre est créé le code 1035.

1035 Recherche ou quantification du transcrit BCR-ABL
Dans le cadre du diagnostic et du suivi
- de la leucémie myéloïde chronique
- de la leucémie aiguë lymphoblastique de l'adulte et de l'enfant
BCR-ABL qualitatif par amplification au diagnostic
BCR-ABL quantitatif par amplification à l'initiation du traitement et au suivi du traitement		 460 B

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Article 2

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Publication et entrée en vigueur de la décision

Résumé. La décision sera publiée et commencera à s'appliquer une semaine après.

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur 7 jours après sa publication.

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Fait le 5 mars 2021.

Le directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie,

T. Fatome

Le directeur général de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole,

F.-E. Blanc

Décision du 5 mars 2021
Article 1
Article 2