Par décision du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 4 avril 2008 :
Considérant que Jade Recherche, lieudit Samazan, 32230 Saint-Justin a fait paraître une publicité sur le site internetwww.jaderecherche.com en faveur de cabines et chaussettes à infrarouges longs, de chandelles auriculaires, de miroirs chauffants rayonnants, de lunettes à grilles et de lunettes « Compuglas », revendiquant des allégations telles que :
A propos de cabines et chaussettes à infrarouges longs :
― « Les IR longs sont donc utilisés (sous forme de vêtement, de sauna ou de chauffage) pour (...) améliorer la circulation et le métabolisme. Au Japon, on traite ainsi les vaisseaux obstrués, la dilatation par les IR longs favorise la dissolution des déchets et toxines » ;
― « (...) élimination des toxines » ;
― « Nous nous débarrassons ainsi des métaux lourds » ;
― « Les IR longs facilitent les échanges intercellulaires » ;
― « Les IR longs aident à diminuer (...) les œdèmes et inflammations, ainsi que les spasmes musculaires. Ils aident aussi à réduire la douleur au niveau des terminaisons nerveuses. Enfin, ils aident à la production de nouveaux enzymes » ;
― « Les gaz toxiques tels le dioxyde de carbone ou les substances telles le plomb (...) le chlore sont encapsulées dans de larges molécules d'eau qui cèdent alors sous la vibration favorisant ainsi leur excrétion » ;
― « On peut maigrir » ;
― « (...) entraîne une élévation locale de la température entre 1,5 °C et 2 °C stimulant alors fortement la microcirculation (...) Le drainage est facilité ainsi que les échanges intercellulaires » ;
― « Il se produit des échanges favorisant le déstockage des graisses (...) stimulation de la production de collagène et d'élastine » ;
― « Entraînement cardiovasculaire » ;
― « Augmentation du volume du cœur ainsi que du flot sanguin qui passe d'un débit de 4,7 à 6,6 litres à 12 litres par minute » ;
― « (...) développer les capillaires sanguins, améliorer la circulation et le métabolisme (...) la dilatation des vaisseaux par les IRL favorise la dissolution des déchets et toxines. »
A propos de chandelles auriculaires :
― « (...) stimule la circulation sanguine périphérique ainsi que la circulation lymphatique ».
A propos de miroirs chauffants rayonnants :
― « Ne brasse pas (...) germes vecteurs de rhumes ou d'allergies (...) particulièrement recommandé pour les nouveau-nés, les très jeunes enfants ou les personnes âgées, sensibles aux affections respiratoires » ;
― « Amélioration de la circulation sanguine, réduction de la douleur » ;
― « Amélioration du métabolisme, élimination des graisses excédentaires et des métaux lourds. Production de nouveaux enzymes. »
A propos de lunettes à grilles :
― « Beaucoup de personnes trouvent qu'elles n'ont plus besoin de leurs lunettes conventionnelles après s'être régulièrement exercées chaque jour avec des lunettes à grille » ;
― « Grâce aux lunettes à grilles, des personnes ont témoigné de la diminution considérable de la fatigue oculaire et des maux de tête » ;
― « Il est possible au mécanisme de mise au point de l'œil de retrouver beaucoup sinon toute sa flexibilité » ;
― « Il a été démontré que les lunettes à grilles sont une aide pour la myopie, l'hypermétropie, l'astigmatisme, la presbytie (...) la prévention et le soulagement de la fatigue oculaire ou des maux de tête. »
A propos des lunettes « Compuglas » :
― « Oublié, les maux de tête, les yeux rouges » ;
― « Ces lunettes peuvent également s'utiliser dans le cadre de la cataracte avant et après chirurgie. »
Considérant que le dossier justificatif fourni par la firme se limite, d'une part, à un document traitant de généralités sur les infrarouges et, d'autre part, à des études sur les infrarouges dont les conditions de réalisation ne sont pas superposables aux conditions d'utilisation des cabines et chaussettes à infrarouges commercialisées par la firme et dont les résultats ne peuvent être étendus à ces cabines et chaussettes dans la mesure où aucune précision n'est donnée sur le type d'appareil utilisé, sans qu'aucune démonstration clinique et/ou scientifique se rapportant aux cabines à infrarouges, aux chaussettes à infrarouges, aux chandelles auriculaires, aux miroirs chauffants rayonnants, aux lunettes à grilles et aux lunettes « Compuglas », n'ait été apportée,
la publicité effectuée par Jade Recherche, lieudit Samazan, 32230 Saint-Justin, sous quelque forme que ce soit, en faveur de cabines et chaussettes à infrarouges longs, de chandelles auriculaires, de miroirs chauffants rayonnants, de lunettes à grilles et de lunettes « Compuglas », reprenant les termes visés ci-dessus, est interdite.
La présente décision prendra effet trois semaines après sa parution au Journal officiel de la République française.