JORF n°30 du 4 février 2001

Art. 1er. - La préparation, la prescription, la délivrance et l'administration à l'homme de préparations magistrales, hospitalières, officinales, y compris de préparations homéopathiques à des dilutions inférieures ou égales à la 12e dilution centésimale hahnemannienne, et contenant les plantes suivantes :

  1. Plantes de la famille des Aristolochiaceae ;

  2. Autres plantes contenant des acides aristolochiques et des aristolactames :

- Saururus cernuus (Saururaceae) ;

- Schefferomitra subaequalis (Annoceae) ;

- Goniothalamus sesquipedalis (Annoceae) ;

- Stephania cepharantha (Menispermaceae) ;

- Piper longum (Piperaceae), toutes les parties de la plante à l'exception du fruit ;

- Piper boehmerifolium (Piperaceae) ;

- Piper attenuatum (Piperaceae) ;

- Piper hamiltonii (Piperaceae) ;

- Doryphora sassafras (Monimiaceae) ;

  1. Plantes pouvant être substituées par des espèces contenant de l'acide aristolochique, notamment du fait de leur dénomination chinoise voisine, Mutong ou Fangji :

- Akebia quinata (Lardizabalaceae) ;

- Akebia trifoliata (Lardizabalaceae) ;

- Clematis armandii (Ranunculaceae) ;

- Clematis montana (Ranunculaceae) ;

- Cocculus laurifolius (Menispermaceae) ;

- Cocculus orbiculatus (Menispermaceae) ;

- Cocculus tribolus (Menispermaceae),

sont interdites.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - La préparation, la prescription, la délivrance et l'administration à l'homme de préparations magistrales, hospitalières, officinales, y compris de préparations homéopathiques à des dilutions inférieures ou égales à la 12e dilution centésimale hahnemannienne, et contenant les plantes suivantes :

1. Plantes de la famille des Aristolochiaceae ;

2. Autres plantes contenant des acides aristolochiques et des aristolactames :

- Saururus cernuus (Saururaceae) ;

- Schefferomitra subaequalis (Annoceae) ;

- Goniothalamus sesquipedalis (Annoceae) ;

- Stephania cepharantha (Menispermaceae) ;

- Piper longum (Piperaceae), toutes les parties de la plante à l'exception du fruit ;

- Piper boehmerifolium (Piperaceae) ;

- Piper attenuatum (Piperaceae) ;

- Piper hamiltonii (Piperaceae) ;

- Doryphora sassafras (Monimiaceae) ;

3. Plantes pouvant être substituées par des espèces contenant de l'acide aristolochique, notamment du fait de leur dénomination chinoise voisine, Mutong ou Fangji :

- Akebia quinata (Lardizabalaceae) ;

- Akebia trifoliata (Lardizabalaceae) ;

- Clematis armandii (Ranunculaceae) ;

- Clematis montana (Ranunculaceae) ;

- Cocculus laurifolius (Menispermaceae) ;

- Cocculus orbiculatus (Menispermaceae) ;

- Cocculus tribolus (Menispermaceae),

sont interdites.