Par décision n° 2002-394 en date du 28 mai 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, la décision n° 2001-128 du 31 janvier 2001 de l'Autorité, autorisant la Société nouvelle METTAM à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant de type RPX sur la région Poitou-Charentes, et lui attribuant les fréquences associées, est modifiée comme suit :
Il est ajouté au paragraphe « Fréquences attribuées » :
« A titre secondaire, chaque fréquence d'un couple pourra être utilisée comme fréquence simplex pour établir des liaisons entre stations mobiles ou portatives. »