Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la décision du 8 mars 2021
Résumé Une décision précédente est mise à jour avec de nouvelles règles.
La décision du 8 mars 2021 susvisée est modifiée ainsi qu'il suit :
1° Après le deuxième alinéa de l'article 2, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« 1-1. M. Yann JAOUEN, attachée d'administration, dans la limite des attributions du service à compétence nationale “Musée du Moyen Age - thermes et hôtel de Cluny” ; ».
2° Le sixième alinéa de l'article 3 est supprimé.
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