JORF n°0273 du 25 novembre 2015

Article 1

Article 1

L'article 1er de la décision du 31 mars 2015 susvisée est ainsi modifié :

  1. Le 2 est remplacé par les dispositions suivantes :
    « 2. M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement François Terrail, adjoint au directeur des plans, des programmes et du budget, dans les limites des attributions de la direction. »
  2. Les 3, 4 et 5 sont supprimés.

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Version 1

L'article 1er de la décision du 31 mars 2015 susvisée est ainsi modifié :

1. Le 2 est remplacé par les dispositions suivantes :

« 2. M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement François Terrail, adjoint au directeur des plans, des programmes et du budget, dans les limites des attributions de la direction. »

2. Les 3, 4 et 5 sont supprimés.