JORF n°21 du 25 janvier 2003

Par décision n° 2002-757 en date du 19 septembre 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, sont autorisés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) les organismes suivants :
EUROGEM, à Paris (75) ;
Bouygues Bâtiment, à Paris (75).
Bouygues Bâtiment, à Guyancourt (78) ;
Mairie de Brive-la-Gaillarde (19) ;
Sogeforh, à Emerainville (77) ;
Port autonome de Bordeaux, à Bordeaux (33) ;
Rivain François, à Sablé-sur-Sarthe (72) ;
Communauté d'agglomération du pays royannais, Les Mathes (17) ;
SNCF, à La Crèche (79) ;
Vinci Rueil Gestion, à Rueil-Malmaison (92) ;
Imerys Structure, à Colomiers (31) ;
Fluidap, à Schiltigheim (67) ;
SNCF, à Mâcon (71) ;
Antilles Vitro Plants, à Saint-Joseph (97) ;
Perrin et Fils, à Orange (84) ;
Oraison Pierre, à Boyeux-Saint-Jérôme (01).
Les fréquences qui leur sont attribuées sont consultables sur le site internet de l'Autorité : www.art-telecom.fr.


Historique des versions

Version 1

Par décision n° 2002-757 en date du 19 septembre 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, sont autorisés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) les organismes suivants :

EUROGEM, à Paris (75) ;

Bouygues Bâtiment, à Paris (75).

Bouygues Bâtiment, à Guyancourt (78) ;

Mairie de Brive-la-Gaillarde (19) ;

Sogeforh, à Emerainville (77) ;

Port autonome de Bordeaux, à Bordeaux (33) ;

Rivain François, à Sablé-sur-Sarthe (72) ;

Communauté d'agglomération du pays royannais, Les Mathes (17) ;

SNCF, à La Crèche (79) ;

Vinci Rueil Gestion, à Rueil-Malmaison (92) ;

Imerys Structure, à Colomiers (31) ;

Fluidap, à Schiltigheim (67) ;

SNCF, à Mâcon (71) ;

Antilles Vitro Plants, à Saint-Joseph (97) ;

Perrin et Fils, à Orange (84) ;

Oraison Pierre, à Boyeux-Saint-Jérôme (01).

Les fréquences qui leur sont attribuées sont consultables sur le site internet de l'Autorité : www.art-telecom.fr.