Par décision du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 15 juin 2010 :
Considérant que BPC SARL, 5, allée Albert-Camus, 69780 Mions, a fait paraître une publicité sur le site internet www.bienetre-innovation.fr en faveur d'objets et d'appareils présentés comme ayant un intérêt thérapeutique dans des situations pathologiques telles que les rhumatismes, l'arthrose, les migraines, l'herpès, l'ostéoporose, avec des allégations telles que :
― huit pastilles 2500 or : « aimant antidouleur » ;
― anti-douleur Sunice : « Quelle que soit la cause de la douleur, Sunice vous soulage : douleurs cervicales, rhumatisme, arthrose, (...) douleurs mensuelles (...) maux de tête, de dents, de dos, genou, fièvre, problème de circulation sanguine, anesthésie (...) bleu, hématome, piqûres d'insectes (...) ménopause (bouffées de chaleur...), foulures, élongation, douleurs musculaires, tennis-elbow ; Les bienfaits de la cryothérapie et de la thermothérapie sont reconnus depuis longtemps dans la lutte contre la douleur ; La cryothérapie (...) est indiquée pour les maux de tête, de dents, de dos, du genou, la fièvre, le saignement du nez, les problèmes de circulation sanguine, l'anesthésie (...), les bleus, hématomes et piqûres d'insectes (...), les foulures, luxations, entorses, claquages, tendinites et élongations, les douleurs et déchirures musculaires, le tennis-elbow, les bouffées de chaleur (ménopause) ; La thermothérapie (...) est indiquée pour les douleurs rhumatismales, les lombalgies, dorsalgies, cervicalgies, lumbagos, torticolis, l'arthrose (...) les douleurs mensuelles » ;
― bandage canal carpien contenant des aimants : « Lorsque les tissus présents dans le canal carpien comme les ligaments et les tendons se gonflent et deviennent enflammés, ils font pression sur le nerf médian provoquant engourdissement et douleur de la main (...) soulagent la douleur et vous aident à améliorer l'usage de votre main » ;
― bandeau tête contenant des aimants : « aimant antidouleur, soulager tous les maux de tête ; Idéal pour aider à soulager tous les maux de tête » ;
― bretelles magnétiques contenant des aimants : « Les bretelles magnétiques sont appréciées pour traiter les douleurs se situant dans le bas du dos ou tout le long de la colonne vertébrale » ;
― ceinture bandeau contenant des aimants : « rémission rapide de tous les types de douleurs d'origine rhumatologique, traumatique ou sportive, localisées dans le dos ; action antalgique » ;
― ceinture contenant des aimants : « Soulager les douleurs dorsales » ;
― collier cervical contenant des aimants : « soulagement rapide et durable (...) de la zone douloureuse » ;
― coudière contenant des aimants : « Pour soulager rapidement les douleurs du tennis-elbow ; agit en prévention de la douleur » ;
― dosseret contenant des aimants : « Garantit un bon maintien (...) des vertèbres ; procure le soulagement rapide de la douleur » ;
― épaulière contenant des aimants : « Elle soulage efficacement les nombreuses douleurs d'épaule » ;
― genouillère contenant des aimants : « Soulager la douleur » ;
― gilet magnétique contenant des aimants : « puissants effets antalgiques » ;
― kit 2 coussins contenant des aimants : « Permet de traiter efficacement les douleurs quelle que soit la zone douloureuse » ;
― mitaine : « une solution (...) lorsque les doigts sont gonflés, raides et douloureux ; pouvoir anti-inflammatoire et antalgique ; Vos doigts retrouvent progressivement leur agilité et les douleurs ne seront bientôt plus que de mauvais souvenirs » ;
― pastilles aimantées ― coffret de dix aimants : « Vous pouvez traiter (...) les dorsalgies, lombalgies, cervicalgies ou toute autre douleur articulaire, musculaire ou rhumatismale » ;
― redresse-dos contenant des aimants : « Corrige (...) les défauts d'attitude, soutient le dos ; aident à soulager les douleurs dorsales » ;
― relève-jambes : « efficacité exceptionnelle jambes lourdes ; facilite le retour veineux ; active la circulation » ;
― body régénérateur : « Décongestionner les tissus musculaires » ;
― ceinture taille fine : « Soulage (...) douleurs quotidiennes ; excellents résultats sur les douleurs du dos » ;
― claquettes silhouette : « Positionne correctement le bassin et redresse la colonne vertébrale ; facilitent la remontée veineuse » ;
― coussin fauteuil : « Agit sur les muscles douloureux ; idéal contre les maux de dos » ;
― coussin large dos : « Agit sur les muscles douloureux » ;
― coussin lombaire : « Pour soulager les douleurs des lombaires » ;
― disc roller massager : « Il aide aussi à réduire certaines douleurs » ;
― gym massager : « active la circulation des pieds et des jambes » ;
― semelles Insole all day gel : « Améliore la circulation » ;
― jambière presso : « favorisant la circulation sanguine et lymphatique : Vous constaterez rapidement un dégonflement et une perte de volume des pieds aux cuisses » ;
― masseur à crème : « Améliore la microcirculation épidermique du visage » ;
― semelles sole sole : « La circulation sanguine s'améliore ainsi que notre métabolisme » ;
― Acustyler : « Principalement recommandé dans les cas suivants : (...) tabagisme » ;
― ceinture néoprène : « Elimine de l'organisme les toxines » ;
― nono photothérapie : « efficacité reconnue : herpès labial, acné, boutons, lésions buccales internes, une solution révolutionnaire pour les problèmes de peaux ; accélère la cicatrisation des lésions cutanées du visage ; je préviens les poussées de boutons en les traitant dès les premiers symptômes ; boutons de fièvre », en lien avec des témoignages ;
― coussin cylindrique mousse à mémoire : « douleurs de la nuque, du dos et des épaules ; soulage les maux de tête » ;
― surmatelas magnétique : « idéal pour aider à soulager l'ostéoporose, les fibromyalgies » ;
Considérant que la réponse fournie par la firme ne contient aucun élément scientifique permettant d'apporter la preuve de ces allégations, la publicité, effectuée par BPC SARL, 5, allée Albert-Camus, 69780 Mions, sous quelque forme que ce soit, en faveur d'objets et d'appareils présentés comme bénéfiques pour la santé, reprenant les termes visés ci-dessus, est interdite.
La présente décision prendra effet trois semaines après sa parution au Journal officiel de la République française.