JORF n°0139 du 15 juin 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des délégations de pouvoir

Résumé De nouvelles personnes sont nommées pour remplacer M. Ghislain BRUNEL et une adjointe administrative est ajoutée.

La décision du 8 mars 2021 susvisée est modifiée ainsi qu'il suit :
1° Le troisième alinéa de l'article 1er est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
« 2. En cas d'absence de M. Ghislain BRUNEL, délégation est donnée à M. Pierre FOURNIE, conservateur général du patrimoine, et à Mme Anita HERBERT, assistante ingénieur. » ;
2° Le quatrième alinéa de l'article 9 est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
« 3. Mme Dilan ILHAN, adjointe administrative ; ».


Historique des versions

Version 1

La décision du 8 mars 2021 susvisée est modifiée ainsi qu'il suit :

1° Le troisième alinéa de l'article 1er est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :

« 2. En cas d'absence de M. Ghislain BRUNEL, délégation est donnée à M. Pierre FOURNIE, conservateur général du patrimoine, et à Mme Anita HERBERT, assistante ingénieur. » ;

2° Le quatrième alinéa de l'article 9 est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :

« 3. Mme Dilan ILHAN, adjointe administrative ; ».