JORF n°301 du 28 décembre 1990
Décision du 12 décembre 1990
Par décision du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 12 décembre 1990, les détonateurs électriques dénommés:
O-S (détonateur instantané);
De M-S (détonateurs à court retard), de numéros 1 à 18 (retard de 23 millièmes de seconde pour le numéro 1; échelonnement par multiples successifs de 23 millièmes de seconde pour les numéros suivants);
O-V (détonateur instantané);
De M-V (détonateurs à court retard), de numéros 1 à 16 (retard de 23 millièmes de seconde pour le numéro 1; échelonnement par multiples successifs de 23 millièmes de seconde pour les numéros suivants);
De P-V (détonateurs à retard), de numéros 1 à 12 (retard de 0,5 seconde pour le numéro 1; échelonnement par multiples successifs de 0,5 seconde pour les numéros suivants),
fabriqués par ZVS Zbrojovka Vsetin, à Vsetin (Tchécoslovaquie), sont agréés (jusqu'au 31 décembre 1991) et reçoivent, respectivement, les numéros d'agrément suivants:
O-S: AT121F;
De M-S: AT122F;
O-V: AT123F;
De M-V: AT124F;
De P-V: AT125F.
Cette décision abroge la décision du 9 novembre 1989.