JORF n°0219 du 22 septembre 2018

ANNEXES
ANNEXE I
VÉHICULES LÉGERS ET CAMIONNETTES MIS À LA CIRCULATION EN FRANCE COMPATIBLES AVEC LE GAZOLE B10

Tout véhicule (véhicule léger ou camionnette), non listé ci-dessous, mais identifié par un marquage spécifique « B10 », sur le bouchon du réservoir carburant ou sur la trappe à carburant, est un véhicule compatible avec l'utilisation du gazole B10 (selon la norme européenne EN16734).
PSA GROUPE :

- CITROËN : tous les véhicules Diesel commercialisés après 01/01/2000 ;
- PEUGEOT : tous les véhicules Diesel commercialisés après 01/01/2000 ;
- DS : tous les véhicules Diesel ;
- OPEL / VAUXHALL : tous les véhicules Diesel à partir de la Norme Euro 5 et au-delà, sauf les modèles ci-dessous qui ne sont pas compatibles :
- Combo : Modèle année mi 2017-2018 ;
- Corsa D : Modèle année 2006-2014 ;
- Meriva B : Modèle année 2010-2017 ;
- Astra H : Modèle année 2004-2010 ;
- Zafira B : Modèle année 2005-2014.

GROUPE RENAULT :

- RENAULT : tous les véhicules Diesel à partir de la Norme Euro 5 et au-delà ;
- DACIA : tous les véhicules Diesel à partir de la Norme Euro 5 et au-delà.

MITSUBISHI :

- ASX 1.6 DI-D 115 ch 2WD ;
- ASX 1.6 DI-D 115 ch 4WD.

BMW GROUPE : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
DAIMLER : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
FCA GROUPE :

- ALFA ROMEO : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 » ;
- FIAT : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 » ;
- LANCIA : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».

CHRYSLER GROUP : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
FORD : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
JAGUAR : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
LAND ROVER : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
HONDA : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
HYUNDAI : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
TOYOTA MOTOR CORPORATION : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
NISSAN :

|Nom Commercial (D.3)|Type| Date de validité emploi B10 | |--------------------|----|-----------------------------------------------------------------------------| | NT400 CABSTAR |F24 | À partir du 26/09/2016 | | F91AN | | | | CUBE |Z12 | Tous | | JUKE |F15 | Tous | | MICRA |K14 | Tous | | NAVARA |D40 | À partir du 15/07/2011 | | NOTE |E12 | Tous | | NP300 NAVARA |D23 | Tous | | NP300 PICKUP |D22 | À partir du 31/08/2010 | | EVALIA |M20M| Tous | | NV200 |M20N| Tous | | NV300 |X82 | Tous | | NV400 |X62 | À partir du 01/08/2012 jusqu'au 16/07/2016 | | PRIMASTAR |X83 |Tous les véhicules équipés d'un moteur 2,0 dCi
à partir du 04/10/2012| | PULSAR |C13 | Tous | | QASHQAI |J11 | Tous | | X-TRAIL |T32 | Tous |

INFINITI :

|Nom Commercial (D.3)|Type| Date de validité emploi B10 | |--------------------|----|----------------------------------------------------------------------------| | EX30D / QX50 |J50 |Tous les véhicules INFINITI équipés d'un moteur 3,0 dCi depuis le 29/12/2010| | FX30D / QX70 |S51 | | | M / Q70 |Y51 | |

VOLKSWAGEN GROUPE :

- AUDI : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 » ;
- SEAT : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 » ;
- ŠCODA : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 » ;
- PORSCHE : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 » ;
- VOLKSWAGEN : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».

VOLVO CARS : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
Les autres véhicules légers et autres camionnettes non mentionnés ci-dessus sont déclarés non compatibles avec le gazole B10 par leur constructeur.


Historique des versions

Version 1

ANNEXES

ANNEXE I

VÉHICULES LÉGERS ET CAMIONNETTES MIS À LA CIRCULATION EN FRANCE COMPATIBLES AVEC LE GAZOLE B10

Tout véhicule (véhicule léger ou camionnette), non listé ci-dessous, mais identifié par un marquage spécifique « B10 », sur le bouchon du réservoir carburant ou sur la trappe à carburant, est un véhicule compatible avec l'utilisation du gazole B10 (selon la norme européenne EN16734).

PSA GROUPE :

- CITROËN : tous les véhicules Diesel commercialisés après 01/01/2000 ;

- PEUGEOT : tous les véhicules Diesel commercialisés après 01/01/2000 ;

- DS : tous les véhicules Diesel ;

- OPEL / VAUXHALL : tous les véhicules Diesel à partir de la Norme Euro 5 et au-delà, sauf les modèles ci-dessous qui ne sont pas compatibles :

- Combo : Modèle année mi 2017-2018 ;

- Corsa D : Modèle année 2006-2014 ;

- Meriva B : Modèle année 2010-2017 ;

- Astra H : Modèle année 2004-2010 ;

- Zafira B : Modèle année 2005-2014.

GROUPE RENAULT :

- RENAULT : tous les véhicules Diesel à partir de la Norme Euro 5 et au-delà ;

- DACIA : tous les véhicules Diesel à partir de la Norme Euro 5 et au-delà.

MITSUBISHI :

- ASX 1.6 DI-D 115 ch 2WD ;

- ASX 1.6 DI-D 115 ch 4WD.

BMW GROUPE : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».

DAIMLER : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».

FCA GROUPE :

- ALFA ROMEO : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 » ;

- FIAT : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 » ;

- LANCIA : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».

CHRYSLER GROUP : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».

FORD : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».

JAGUAR : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».

LAND ROVER : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».

HONDA : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».

HYUNDAI : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».

TOYOTA MOTOR CORPORATION : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».

NISSAN :

Nom Commercial (D.3)

Type

Date de validité emploi B10

NT400 CABSTAR

F24

À partir du 26/09/2016

F91AN

CUBE

Z12

Tous

JUKE

F15

Tous

MICRA

K14

Tous

NAVARA

D40

À partir du 15/07/2011

NOTE

E12

Tous

NP300 NAVARA

D23

Tous

NP300 PICKUP

D22

À partir du 31/08/2010

EVALIA

M20M

Tous

NV200

M20N

Tous

NV300

X82

Tous

NV400

X62

À partir du 01/08/2012 jusqu'au 16/07/2016

PRIMASTAR

X83

Tous les véhicules équipés d'un moteur 2,0 dCi

à partir du 04/10/2012

PULSAR

C13

Tous

QASHQAI

J11

Tous

X-TRAIL

T32

Tous

INFINITI :

Nom Commercial (D.3)

Type

Date de validité emploi B10

EX30D / QX50

J50

Tous les véhicules INFINITI équipés d'un moteur 3,0 dCi depuis le 29/12/2010

FX30D / QX70

S51

M / Q70

Y51

VOLKSWAGEN GROUPE :

- AUDI : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 » ;

- SEAT : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 » ;

- ŠCODA : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 » ;

- PORSCHE : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 » ;

- VOLKSWAGEN : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».

VOLVO CARS : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».

Les autres véhicules légers et autres camionnettes non mentionnés ci-dessus sont déclarés non compatibles avec le gazole B10 par leur constructeur.