La directrice générale de l'Agence de la biomédecine,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 2151-5, R. 2141-17 à R. 2141-23, R. 2151-1 et R. 2151-2 à R. 2151-12 ;
Vu la décision du 10 février 2006 fixant le modèle de dossier de demande des autorisations mentionnées à l'article R. 2151-6 du code de la santé publique ;
Vu l'avis émis par le conseil d'orientation le 10 juillet 2009 ;
Vu la demande présentée le 30 mars 2009 par l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (unité UMR 861) aux fins d'obtenir une autorisation de protocole de recherches sur les cellules embryonnaires ;
Vu le rapport de la mission d'inspection de l'Agence de la biomédecine en date du 22 avril 2009 ;
Vu les rapports d'expertise en date du 30 avril et du 8 mai 2009,
Décide :
L'Institut national de la santé et de la recherche médicale (unité UMR 861) est autorisé à mettre en œuvre, dans les conditions décrites dans le dossier de demande d'autorisation, le protocole de recherche sur les cellules embryonnaires ayant pour finalité la recherche par criblage à haut débit de molécules chimiques activatrices de la neurogenèse endogène pour le traitement de la maladie d'Alzheimer. Ces recherches sont placées sous la responsabilité de M. Marc PESCHANSKI.
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La présente autorisation est accordée pour une durée de cinq ans. Elle peut être suspendue à tout moment, pour une durée maximale de trois mois, en cas de violation des dispositions législatives ou réglementaires, par le directeur général de l'Agence de la biomédecine. L'autorisation peut également être retirée selon les modalités prévues par les dispositions des articles du code de la santé publique susvisés.
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Toute modification des éléments figurant dans le dossier de demande d'autorisation doit être portée à la connaissance du directeur général de l'Agence de la biomédecine.
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La secrétaire générale de l'Agence de la biomédecine est chargée de l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 10 juillet 2009.
E. Prada-Bordenave